Génération des avoirs (ICEVA)

Cette fonction permet de générer automatiquement des avoirs dans les cas de résiliation de contrat Elle est notamment utilisée lorsque la résiliation du contrat intervient sur une période qui a déjà été facturée.

Lorsqu'un contrat à terme "Echu" est résilié, la facture de ce contrat est générée à la date de résiliation du contrat

Pour les modes de facturation "D" et "P", le montant de l'avoir est calculé prorata temporis de la date de résiliation jusqu'à la date de fin de période facturée.

Quatre cas de figure peuvent se présenter :

Pour les modes de facturation "D" et "P", le montant de l'avoir est calculé au prorata temporis de la date de résiliation jusqu'à la date de fin de période facturée.

Les avoirs sont générés à la date de résiliation du contrat.

Trucs et astuces

Cette fonction doit être complétée selon les cas rencontrés sur votre site.