NOTAXP : Taxe parafiscale non calculée

(Paramètre actif depuis la version GCE 1.3)

Standard

Ce paramètre permet de ne pas calculer de taxe parafiscale pour les fonctions sur lesquelles il est positionné (fonctions de type litige pour ne pas calculer de taxe sur les litiges sur prix).

Fonctions concernées : toute fonction –

Utilisation avec d’autres paramètres :

Paramètres ennemis OLDTVA -
A1 = O  

Pas de calcul de la taxe parafiscale sur les postes dont le prix vendu est négatif (litige sur prix).

A2 = O  

Pas de calcul de la taxe parafiscale sur les postes dont la quantité est négative (litige sur quantité).

A3    

Type de condition (code fonction) qui permet de définir, dans la table HQUE, les taxes parafiscales à exclure lors de la valorisation d’un évènement (taxes parafiscales qui ne sont pas appliquées suivant le contexte de l’évènement).

Option active à partir de la version GCE 1.55