Les domiciliations bancaires d'un tiers

Les domiciliations bancaires d'un tiers sont l’ensemble des informations permettant d’identifier le(s) compte(s) bancaire(s) de ce tiers. Comme un même tiers (client, fournisseur, transitaire, transporteur,…) peut avoir plusieurs domiciliations bancaires, et pour faciliter les saisies et traitements automatiques l’une d’elles est définie comme domiciliation bancaire "principale", prise par défaut lors des actes de gestion les plus courants.

Cette documentation vous décrit comment accéder aux domiciliations bancaires d’un tiers pour les visualiser, les créer ou les modifier.

Accès

On accède à la gestion des domiciliations bancaires d’un tiers comptable :

Par un lien hypertexte sur un des éléments du RIB, de l’IBAN ou du code BIC,

Par un clic sur l’icône .

Liste des domiciliations bancaires d’un tiers

Cette fonctionnalité vous permet de visualiser, sélectionner, modifier ou créer les domiciliations bancaires d’un tiers. l'écran correspondant est composé de deux parties :
  • les informations du tiers comptable,
  • la liste des domiciliations bancaires de ce tiers.
L'écran est toujours ouvert sous la forme d’une boîte de dialogue (fenêtre pop-up) et jamais par le biais d’un onglet. En effet, on n’accède jamais à cet écran directement, mais toujours à partir d’un autre écran, par exemple :
  • Depuis la liste de préparation d’une remise en banque (F_REM_F ), en modifiant la domiciliation d’un règlement à remettre,
  • Lors de la saisie d’un effet, la domiciliation du tiers est obligatoire.

La suppression d'une domiciliation bancaire ne peut être effectuée que par le biais de la fiche tiers correspondante.

La première partie permet de rappeler les informations principales du tiers comptable auquel sont rattachées les domiciliations bancaires. Il ne s’agit que de visualisation.

Tiers : code tiers comptable.

Il vous est possible de cliquer sur le tiers pour accéder à l’onglet "Compta." de la fiche du tiers principal de la gestion commerciale, rattaché au tiers comptable courant. Au passage du pointeur de la souris sur le code tiers, une info-bulle s'affiche avec d'autres informations complémentaires (voir ci-dessus).

Comptabilité : code (entre parenthèse) de la comptabilité tiers à laquelle appartient le tiers, suivi de son libellé.

Nom : nom ou raison sociale du tiers.

Ce tableau permet d’afficher la liste des domiciliations bancaires du tiers comptable affiché dans la première partie de l'écran.

Les domiciliations sont triées en commençant par la principale, puis par numéro (ce sont les critères de tri standard lorsque l’on clique sur la colonne "N°"). Il vous est cependant possible de modifier cet ordre en cliquant sur l'entête de la colonne.

Si vous accédez à cet écran en mode Visualisation, le bouton "Modifier" et la ligne de création ne sont pas visibles.

Une ligne, située en bas de tableau, avec un bouton de création en fin de ligne, vous permet d’ajouter une nouvelle domiciliation en saisissant les informations obligatoires puis en cliquant sur l’icône de création. Cette ligne d’ajout n’est pas visible si vous accédez à cet écran en mode "‘visualisation".

Princ. : domiciliation principale. Peut être modifiée selon le contexte. S’il y a déjà une domiciliation principale dans la liste des domiciliations, alors cette option n’est pas visible. Si vous modifiez la domiciliation principale (et uniquement s’il y en avait une au préalable), un message vous invite à valider votre changement : « La domiciliation principale va être modifiée »

: numéro généré automatiquement par incrémentation, lors de la création de la domiciliation.

Type de R.I.B. : code et libellé du type de RIB (table LDO). Le type de RIB ne peut être modifié que sur la ligne de création (ajout). La valeur par défaut est "01 France" si elle existe. Si la valeur 01 n’existe pas, il n’y a pas de valeur par défaut (ligne vide).

Code établissement : code de l'établissement bancaire. La longueur de cette information est fonction du type de RIB. Selon le contexte, le code établissement peut être modifié directement dans le tableau ou être saisi dans la ligne d’ajout.

Code guichet : la longueur du code guichet est fonction du type de RIB. Selon le contexte, le code guichet peut être modifié directement dans le tableau ou être saisi dans la ligne d’ajout.

Compte : la longueur du numéro de compte est fonction du type de RIB. Selon le contexte, le numéro de compte peut être modifié directement dans le tableau ou être saisi dans la ligne d’ajout.

Clé RIB : clé du RIB permettant de contrôler les informations code établissement, code guichet et numéro de compte. Ce champ est obligatoire uniquement si une longueur autre que « 0 » a été définie pour la clé de contrôle dans la table de paramétrage des R.I.B. En cas de contrôle négatif, un message vous en avertir automatiquement : « La clé de contrôle XXXXX du R.I.B. est erronée. La valeur correcte est YYYYY ». Selon le contexte, la clé du RIB peut être modifié directement dans le tableau ou être saisi dans la ligne d’ajout.

IBAN : selon le contexte, le numéro d'IBAN peut être modifié directement dans le tableau ou être saisi dans la ligne d’ajout. L'IBAN est obligatoire si le BIC est renseigné.

BIC/SWIFT : selon le contexte, l'identifiant BIC/SWIFT peut être modifié directement dans le tableau ou être saisi dans la ligne d’ajout. Le BIC/SWIFT est obligatoire si l'IBAN est renseigné.

Nom banque : nom de la banque correspondant à la domiciliation. selon le contexte, l'identifiant BIC/SWIFT peut être modifié directement dans le tableau ou être saisi dans la ligne d’ajout.

Ville : ville de la banque correspondant à la domiciliation. Selon le contexte, la ville de la banque peut être modifiée directement dans le tableau ou être saisi dans la ligne d’ajout.

Devise : code devise de la domiciliation (possibilité de le rechercher via l'icône Loupe). Selon le contexte, le code devise peut être modifié directement dans le tableau ou être saisi dans la ligne d’ajout. Dans le cas d’une création de domiciliation le code devise par défaut est celui du tiers comptable. Il ne peut s’agir que d’une devise "active". Si la devise n’est pas active, un message bloquant vous en avertit.

Sél. : cette option vous permet de sélectionner une domiciliation, et de retourner dans l'application initiale. Ce bouton est visible selon le contexte.

Contrôle de l’IBAN

L’IBAN est constitué :
  • du code pays : 2 lettres du code pays tel que spécifié dans la table ISO 3166.
  • de la clé de contrôle (deux chiffres calculés comme suit),
  • du Basic Bank Account Number (BBAN) : jusqu’à 30 caractères alphanumériques.

Les 4 premiers caractères de l’IBAN sont déplacés en fin. Si l'un des caractères est une lettre, il est automatiquement codé à l'aide de la correspondance donnée dans le tableau suivant :

A B C D E F G H I J K L M
10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22
N O P Q R S T U V W X Y Z
23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35

Calculer le modulo 97 et soustraire le reste à 98. Si le résultat comporte un chiffre, rajouter un 0 à gauche.

Si on désigne par N le nombre de 34 chiffres maximum construit comme indiqué ci-dessus, la clé de contrôle C est calculée par la formule :

C= 98 - reste de la division de N par 97.

Pays Basic Bank Account Number IBAN Paper IBAN
BE 510-0075470-61 BE62510007547061 BE62 5100 0754 7061
FR 20041 01005 0500013M026 06 FR1420041010050500013M02606 FR14 2004 1010 0505 0001 3M02 606

Autres exemples d’IBAN :

Pays IBAN
Autriche AT617601300035746811
Belgique BE62510007547061
Danemark DK5000400440116243
Finlande FI2112345600000785
France FR1420041010050500013M02606
Allemagne DE8937040044532013000
Grèce GR1601101250000000012300695
Irlande IE29AIBK93115212345678
Italie IT40S0542811101000000123456
Luxembourg LU280019400644750000
Pays-Bas NL39RABO0300065264
Portugal PT50000201231234567890154
Espagne ES0700120345030000067890
Suède SE3550000000054910000003
Royaume-Uni GB29NWBK60161331926819

Domiciliation bancaire dans la fiche tiers

La domiciliation bancaire d’un tiers (client, fournisseur,…) apparait également dans la fiche tiers (onglet « Compta. ») dans la partie basse de l’écran correspondant.

IBAN : IBAN de la domiciliation. Si le paramètre IBAN est positionné, une valeur par défaut est automatiquement proposée, même si vous modifiez une des valeurs de la domiciliation (code banque, code guichet, numéro de compte, clé RIB).

Icône information : cette icône fournit des informations complémentaires sur l’IBAN.