CTRSIR : Contrôle du SIRET et du SIREN

(Paramètre actif depuis la version ACE 1.4)

Standard

Ce paramètre permet de vérifier l’unicité du code SIRET et la cohérence du code SIREN.

Fonctions et API concernées : tout élément qui permet de modifier le numéro de SIRET, (AFOU,…) -

Utilisation avec d’autres paramètres :

Paramètres amis

GESSIR -

= 1

Contrôle d'unicité du numéro de SIRET (bloquant).

Trucs et astuces

L’ajout d’un index sur adr avec les champs (codsoc, typtie, siret) est souhaitable pour optimiser le temps de réponse.

= 2

Contrôle d'unicité du numéro de SIRET (non bloquant).

= 1

Contrôle de cohérence sur numéro SIREN (bloquant).

Algorithme de contrôle du numéro de SIREN

On effectue la somme de chaque chiffre du numéro de SIREN, chiffre de rang pair multiplié par 2 (si le chiffre est > à 10, on additionne les deux chiffres résultant) doit être un multiple de 10.

Exemple de numéro de SIREN valable : 130049000

1 X 1 = 1 -> 1

3 X 2 = 6 -> + 6

0 X 1 = 0 -> + 0

0 X 2 = 0 -> + 0

4 X 1 = 4 -> + 4

9 X 2 = 18 1 + 8 = 9 -> + 9

0 X 1 = 0 -> + 0

0 X 2 = 0 -> + 0

0 X 1 = 0 -> + 0

La somme vaut 20 (Multiple de 10).

= 0

Le contrôle d’unicité s’effectue sur tout type de tiers défini dans la table TTI (CLI, FOU, …).

= 1

Le contrôle d’unicité s’effectue uniquement pour le type de tiers mis à jour.