GESSIR : Contrôle du numéro de SIREN / SIRET

(Paramètre actif depuis la version 3.7-01)

Standard

Ce paramètre permet d'afficher un message d'erreur dans le cas de la saisie d'un numéro de SIREN / SIRET déjà existant.

Fonctions concernées : GTIE -

= B

Le message d'erreur est bloquant.

= O

Un seul message d’erreur indique la première adresse concernée.

Si cette valeur n’est pas renseignée, le système envoie autant de messages d’erreur qu’il y a d’adresses concernées par ce numéro de SIREN/SIRET.

N1	= 0	Mode par défaut. Le contrôle d'unicité est effectué sur le SIRET en entier (14 caractères).
	> 0	Le contrôle de cohérence est effectué sur le SIREN selon l'algorithme sur les 9 premiers caractères de ce champ. La syntaxe du numéro de SIREN est contrôlée selon l'algorithme suivant : la somme de ses chiffres, auxquels on applique à la suite les coefficients 1 puis 2, doit être un multiple de 10. Lorsque le résultat de la multiplication d'un chiffre par 2 est supérieur à 10 alors on additionne les deux chiffres. Pour 15, on additionne 1et 5 (= 6). Exemple de numéro de SIREN valable : 130049000 1 X 1 = 1 -> 1 3 X 2 = 6 -> + 6 0 X 1 = 0 -> + 0 0 X 2 = 0 -> + 0 4 X 1 = 4 -> + 4 9 X 2 = 18 1 + 8 = 9-> + 9 0 X 1 = 0 -> + 0 0 X 2 = 0 -> + 0 0 X 1 = 0 -> + 0 La somme vaut 20 (Multiple de 10).
	= 2	Ce contrôle est bloquant. Sinon, on n’a qu’un simple message d’avertissement.
N2	= 1	Permet d'effectuer à la fois le contrôle SIREN et le contrôle SIRET.
N3	= 0	Option par défaut. Le contrôle d’unicité s’effectue tous types de tiers confondus définis dans les types de tiers (table TTI, « CLI », « FOU », …). Il n’y a pas de blocage si un tiers donné est référencé en tant que « FOU » et « CLI », avec le même sigle tiers (champ « sigtie »), chacun pointant sur une adresse commerciale non partagée utilisant le même siren/siret. Par contre, si ce tiers est référencé en « FOU » et « CLI » avec des sigles tiers (« sigtie ») différents, alors il y a blocage si le même siren/siret est le même.
	= 1	Le contrôle d'unicité sur le SIRET s'effectue sur le type de tiers mis à jour. Ce contrôle n’est effectué que pour le type de tiers (champ « typtie ») en cours de mise à jour. Par rapport au cas précédent (N3=0), un tiers donné référencé en tant que « FOU » et « CLI », avec un sigle tiers différent pointant chacun sur une adresse commerciale non partagée utilisant le même siren/siret n’est pas un cas bloquant.