TAXCTS : Calcul des taxes parafiscales selon conditions tarifaires

(Paramètre actif depuis la version 4.5-00)

Standard

Ce paramètre permet de calculer la valeur des taxes parafiscales par l'intermédiaire de conditions tarifaires lorsque le type de taxe associé au produit (écran GART_2) correspond (positionné à « 9 »).

Pour rappel, le type de taxe est défini via la fonction GTTAX.

Les conditions tarifaires permettant de calculer des taxes parafiscales doivent être définies avec au moins le QUE 512 (reprenant le code taxe).

Attention

La gestion des taxes parafiscales n'est possible que si vous utilisez déjà un mode de tarification en HT (paramètre TARTTC non positionné ou non paramétré pour travailler en tarification TTC).

Fonctions concernées : toutes les fonctions où l’on calcule des taxes parafiscales. I_VQUIQOI_F -

A1

Type de condition tarifaire permettant de calculer la valeur de taxes parafiscales. (Par défaut : VTX).

Ce type de condition de tarifaire doit au préalable être défini via la fonction GTTCT.

Le type de valeur associée à cette condition tarifaire (voir fonction GTCRE) doit être de type « Pourcentage » (=1) ou « Montant » (=2).