Double TVA (version 4.1-02)
Dans certaines circonstances (clients et/ou articles), une double TVA est appliquée en parallèle sur une même base HT.
Pour gérer cette double TVA, il vous faut définir un second numéro de taux au niveau des positions fiscales (fonction GTPFI).
Ce taux peut alors être activé sur un poste, par le popup "Détail". Les différents mouvements de TVA afférents apparaissent dans l’écran de valorisation par poste et par taux.
De même, ces mouvements sont générés par taux.
Si un code TVA pointe sur deux taux de TVA, deux écritures de TVA sont générées dans la table p_mvc. Dans ce cas, le HT correspondant à ces 2 écritures ne comporte pas de taux ni de montant TVA.
De même, une remise globale entraîne la création d’un enregistrement dans la table p_mvc de remise globale par base HT. Dans ce cas, si deux taux de TVA, l’enregistrement p_mvc de remise ne comporte pas de taux ni de montant TVA.
Le 2ème taux de TVA.est intégré à la table JNL. Les taux de TVA n’apparaissent que dans les écritures de TVA (aucune écriture supplémentaire).
Contrôle RIB
La fonction GTLDO vérifie la cohérence des références bancaires.
Remise d’effets à l’escompte
Le paramètre P_4REM permet, dans le cadre de la comptabilité espagnole, d’adapter la génération des écritures de remises à l’escompte.
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Pour en savoir plus, consultez la documentation de référence Remise d’effets à l’escompte (contexte espagnol). |
