| (Paramètre créé en version 4.1-00) |
|
Standard |
Ce paramètre permet de générer à partir de la gestion commerciale une écriture de TVA collectée sur la vente d ‘articles gratuits.
Cette fonctionnalité n’est disponible qu’en mode intégré : ACE COMMERCE avec ACE FINANCE .
Fonctions concernées : GBFA –
Utilisation avec d’autres paramètres :
| Paramètres ennemis |
|
TVAPOS - |
| A1 |
Code plan comptable permettant d’obtenir par qui/quoi le guide de recherche du compte de charge pour Hors taxes (utilisé dans GPIC). |
||
| A2 |
Code guide servant de déclencheur à cette fonctionnalité lorsqu’il est saisi en tant que code fiscal sur un poste de facture. |
||
| A3 | Code plan comptable permettant d’obtenir par qui/quoi le guide de recherche des comptes pour la TVA collectée et charge pour TVA (utilisé dans GPIC). |
| M1 |
Code guide comptable à positionner sur le premier poste gratuit avec TVA payée par le client. |
||
| M2 | Code guide comptable à positionner sur le second poste gratuit (poste d’annulation) avec TVA payée par le client. |
