| (Paramètre créé en version V3.5-02) |
Standard |
En positionnant ce paramètre, vous activez le popup « Options » « Codes douaniers » (écran GART_22) via lequel vous pouvez définir, pour un produit donné, les différents codes douaniers (voir fonction SDOU) qui entrent dans sa composition ainsi qu'un pourcentage pour chacun de ces codes douaniers.
Ces informations sont stockées dans la table PRN, le code composant permet de distinguer les enregistrements de la nomenclature douanière.
Fonctions concernées : GART - GTVI -
| A1 |
Valeur que prendra le code composant dans la table PRN pour permettre d'identifier les articles de la décomposition douanière. |
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| A2 | =O | Un contrôle et une possibilité de recherche sont activés lors de la saisie du code douanier dans les écrans GART_1 et GTVI_2. |
| N1 |
Numéro de la zone paramétrée (donnée complémentaire) du produit indiquant le code pays à prendre en compte. Si cette zone n’est pas renseignée (N1 = 0), alors on prend comme pays de fabrication le pays d’origine du produit. |
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| N2 | = 1 |
Gestion des codes pays à blanc pour les nomenclatures douanières. |
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| = 2 | Désolidarisation du code douanier et du code pays dans l'écran GART_1 et GART_2 et accès impossible à l'écran GART_22. |
