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Standard |
Ce paramètre permet de personnaliser la déclaration de TVA.
Fonctions concernées : P_1TVA – F_TVA_F -
Utilisation avec d’autres paramètres :
| Paramètres amis |
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P_PAYS - |
| A1 |
Mode de gestion de la déclaration de TVA. |
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| = O |
La déclaration de TVA se fait au siège. Le code établissement n’est pas saisi et la notion d’établissement n’est pas dans l’édition. |
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| = N |
La déclaration de TVA se fait par établissement. Il est impératif de saisir un code établissement dans le lanceur. L’édition présente tous les mouvements de l’établissement saisi. |
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| = 3 |
La déclaration de TVA se fait au siège ( idem P_TVA=O ), mais l’édition présente les mouvements établissement par établissement. |
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| A3 | Code action de l’alerte pour le traitement de génération d’une alerte pour indiquer que l’OD de TVA doit être saisie manuellement. Les codes actions sont présents dans la table de codification ACF. |
| N1 | = 1 |
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Localisation italienne Cette fonctionnalité permet de saisir une date d'arrété postérieure à la date du jour dans l'édition de préparation de la TVA en mode PROVISOIRE. En effet, dans le contexte italien, il est possible de réaliser une édition pour le mois en cours. Paramétrage : positionnez également le paramètre P_PAYS (avec A1= « ITA »). Ne concerne que la fonction P_1TVA. |
| N2 | =1 |
Autorise la saisie d’une date de déclaration différente d’une fin de mois. Ne concerne que la fonction F_TVA_F
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| N3 | =1 | Permet de reporter un mouvement de TVA sur la déclaration suivante. Ne concerne que la fonction F_TVA_F |
| L1 |
Description de l’alerte pour le traitement de génération d’une alerte pour indiquer que l’OD de TVA doit être saisie manuellement. Mots clés possibles :
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