TAUTVA : Définition du nombre de taux de TVA

TAUTVA : Définition du nombre de taux de TVA (Paramètre actif depuis la version GCE 1.6.0)

Standard

Ce paramètre permet d’indiquer le nombre de taux de TVA que l’on peut définir par la fonction I_TBL_F, onglet TVA.

Attention

les valorisations batch tiennent bien comptes des 30 taux de TVA disponibles si l’un des taux correspond à la position fiscale (via le n° de la colonne taux de la table TVA à utiliser),
la fonction GTTVA en mode Client/Serveur ne permet de saisir que les 9 premiers taux de TVA.

Fonctions concernées : I_TBL_F -

Nombre maximal de taux de TVA que l’on peut saisir via la fonction I_TBL_F (9 par défaut et ne peut dépasser 30).