TVADAT1 : TVA à date (options prioritaires sur la recherche du codtva)

(Paramètre actif depuis la version ACE201)

Standard

Ce paramètre permet du prendre la main prioritairement sur certaines options du ppe TVADAT, notamment sur la recherche du codtva des postes par hque.

Ce paramètre est à positionner localement sur certaines cibles (alors que le ppe TVADAT doit être positionné au niveau général).

Fonctions concernées : Toutes

Utilisation avec d’autres paramètres :

Paramètres amis

N1		Permet de piloter la recherche du codtva sur les postes
	= 0	Par défaut, si demandé par TVADAT, on recherche le codtva actif sur les postes dans le contexte suivant : Sur les postes sans origine pour les événements dont le type d’événement de référence est FAC ou AVO Sur tous les postes dans les autres cas
	= 1	Pas de recherche du codtva sur les postes
	= 2	On force la recherche sur les postes avec origine pour les événements dont le type d’événement de référence est FAC ou AVO

Remarque:

Le codtva ne sera pas recherché si un taux de TVA est déjà mémorisé sur le poste, sauf en présence de l’option N1=1 du ppe TVADAT3.