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(Paramètre actif depuis la version ACE201) |
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Standard |
Ce paramètre permet, en mode TVADAT, de mémoriser en validation d’événement le taux de TVA (et la date de recherche du taux de TVA (datmtva)) sur les postes (table evp), sur les taxes du postes (table evp_tax) et sur les frais (table evf), ou reblanchir ces mêmes champs en génération.
Ce paramètre est à positionner sur l’événement porteur de la TVA à déclarer (généralement la livraison ou réception).
Fonctions concernées : Toutes
Utilisation avec d’autres paramètres :
| N1 | =1 |
Par défaut en présence du ppe, on mémorise le taux de TVA comme décrit ci-dessus, si celui-ci ne l’est pas déjà (champ datmtva non renseigné).
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| =2 |
On recherche à nouveau le taux de TVA alors que celui-ci est déjà mémorisé (champ datmtva renseigné).
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| N2 | =1 |
Permet, en génération sur origine ou en duplication d’événement, de reblanchir le taux de TVA éventuellement mémorisé (et la date de recherche du taux) sur les postes, taxes au poste et les frais. |
