| Annexes / Liste des paramètres – ACE | |
(Paramètre actif depuis la version 3.6-00)
Ce paramètre permet de gérer la taxe d'environnement en créant, dans la facture générée, un nouveau poste dont la quantité représente le cumul des mètres cubes (m3) de béton livrés.
Ce poste supplémentaire n'est créé que pour les clients ayant un l’indicateur « Taxe d'environnement » différent de « N » (enregistré au niveau de la zone paramétrée 13 de la fiche client).
Fonctions concernées : GBFAG3 -
Utilisation avec d’autres paramètres :
| Paramètres amis |
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Ce paramètre n'est actif que si le paramètre ARENA est positionné avec A1="O" |
| N1 | = 14 | Si l’indicateur « Taxe d'environnement » est enregistré au niveau de la zone paramétrée 14 au lieu d'être enregistré sur la zone paramétrée 13b (fiche client). |
| M1 | Code produit correspondant au produit « Contribution environnementale ». |