VPC_B6 : Taxe Recupel (récupération électro-ménager)

(Paramètre actif depuis la version 4.5-00)

Standard

Ce paramètre permet de gérer la taxe Recupel (récupération électro-ménager) qui est une taxe versée par les distributeurs lors de la commercialisation d'appareils électro-ménagers Elle ne concerne que certains pays, comme la Belgique par exemple.

Fonctions concernées : GBAV – GCOV – INTEGR -

Utilisation avec d’autres paramètres :

Paramètres amis		TARTTC -
Paramètres ennemis		TAXUSA -

Attention

En mode "Gestion des tarifs en TTC" (paramètre TARTTC positionné), le calcul de TVA ne se fait pas sur la taxe Recupel.

Nom de la fonction utilisée pour rechercher le code de la taxe et le montant associé. Cette fonction doit être associée à l’exécutable « GBAV.EXE » (voir notion des QUI/QUOI). Il suffit de positionner le paramètre VPC_B6 sur cette fonction : zones A1 et éventuellement zone N1 si vous souhaitez contrôler les codes taxes saisis pour chaque couple QUI/QUOI.

Code taxe réservé pour gérer la taxe récupel.

A définir préalablement dans la fonction GTTAX avec un code TVA à 0%.

Le code TVA doit être à 0% surtout si vous utilisez le mode du paramètre TARTTC (expression des tarifs de vente ou d'achat, directement en TTC) car il est impossible de gérer de la TVA sur Récupel dans ce mode).

Remarque :

Les codes taxes avec leur montant associé sont définis par QUI/QUOI.

La taxe Récupel étant gérée comme une taxe parafiscale, il vous faut réserver un code taxe dédié à sa gestion au niveau des taxes parafiscales (fonction GTTAX)

Numéro de la table utilisateur (voir fonction GTTTU) qui fournit, par pays, le numéro d’une autre table utilisateur contenant les codes taxe Récupel à utiliser pour contrôler les codes saisis.

Cette fonctionnalité permet de contrôler l'existence du code taxe saisi sachant que la liste des codes taxes est différente d'un pays à l'autre.

Ce contrôle n'est déclenché que pour un type de QUI « Pays » (14, 20, 89 ou 518, voir fonction GTQUI).

Dans ce cas, la table utilisateur précisée en N1 indique dans quelle autre table utilisateur il faut contrôler l'existence du code taxe saisi.

Dans la première table utilisateur (définie par le N1), on trouve

dans le champ clé (Code), le code pays,
dans le champ num1, le numéro d’une autre table utilisateur contenant la liste des codes taxes gérés pour ce pays.

Exemple pour la zone N1 : N1=10 (table utilisateur GT010)

Dans la table GT010, on trouve :

Clé

Premier numérique

de la table

BE (code de la Belgique)

LU (code du Luxembourg)

Deux autres tables utilisateurs ont été définies : GT011 et GT012.

La table utilisateur n°11, par exemple, est utilisée pour contrôler l'existence des codes taxes saisis lorsque le QUI correspond au code pays BE (Belgique). Dans cette table utilisateur, le champ « dec1 » contient le montant de la taxe associé au code. Cette valeur est alors proposée automatiquement dans le champ "Montant taxe" de l'écran GBAV_3.

Numéro de la zone paramétrée datée dans laquelle sera stocké le code de la taxe Récupel.

= 1

Active la fonctionnalité au niveau de la fonction GBAV.

Cette option doit obligatoirement être positionnée à 1 pour que le paramètre soit pris en compte dans GBAV.

Intérêt de cette option : le paramètre VPC_B6 étant un paramètre placé au niveau général, cette option permet de ne pas perturber les autres fonctions qui utilisent le binaire « gbav.exe » mais qui utilisent avec un autre paramétrage.