Principe du renouvellement
Lors du renouvellement d'un contrat, tous les postes du contrat sont dupliqués. Ceux dont le mode de facturation est égal à 'U' sont dupliqués avec un indicateur de facturation à 'N' de façon à ne pas déclencher à nouveau la facturation d'un tel poste.
Chaque poste dupliqué subit les étapes suivantes :
· Appel prix utilisant la seconde condition de service si elle est différente de la première,
· Si le paramètre REVISION est positionné dans la maquette d'édition, revalorisation du poste à partir de la formule de révision de l'en-tête du contrat uniquement si l'appel prix n'a pas été déclenché (pas de seconde condition de service particulière).
Dans le cas d'une duplication (affectation d'un nouveau numéro de contrat lors du renouvellement), le paramètre NUMICE doit être positionné dans le paramétrage de la fonction. A défaut, le système effectuera une numérotation automatique des contrats générés à partir du type de contrat positionné au niveau du type d'événement géré (GPEV_1).
Algorithme
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Sélection des en-têtes de contrat sur date de fin et indicateur Tacite reconduction
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Si la date de fin n'est pas renseignée, le contrat n'est pas traité.
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Si ce n'est pas la dernière version du contrat, le contrat n'est pas traité.
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La date de reconduction du contrat initial est mise à jour avec la date du jour.
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Si Prorogation (ice.typren = "P") alors le système crée une nouvelle version du contrat
Sinon (duplication) : le système crée un nouveau contrat avec contrat origine = contrat initial.
Date de début d'application = date de fin d'application du contrat initial + 1 jour
La durée du contrat = la durée théorique de reconduction (ice.durren + ice.uniren)
Calcul de la date de fin prévue (ice.datfpv) et la date de fin réelle (ice.datfre) du contrat
Calcul de la date de prochaine d'échéance.
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Si le paramètre maquette REVISION est positionné, le système effectue lors de la création des postes une revalorisation de ces derniers.
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Si le paramètre maquette REVISION est positionné avec la valeur "SIM", à la fin du traitement du contrat, le système effectue un rollback de façon à ne pas enregistrer le contrat créé dans la base.
Le paramètre maquette REVISION peut prendre les mêmes valeurs que lorsqu'il est positionné pour faire une révision de contrat uniquement (option Editer… En-têtes).
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Attention Si le paramètre maquette REVISION est positionné avec la valeur SIM, il s'agit d'une simulation de renouvellement de contrat avec révision de prix. Cela permet d'éditer une simulation de révision de prix de contrat sans en mémoriser le résultat. |
Remarque :
La date d'application des postes du contrat est écrasée lors du renouvellement du contrat par la date de début d'application du contrat renouvelé. Ceci est vrai pour tous les postes du contrat sauf ceux qui ont été ajoutés dans le cadre d'un avenant après la dernière facturation du contrat : Cas d'un contrat à terme échoir : Ajout d'un poste avec facturation à la prochaine échéance.
Au niveau du contrat renouvelé, il sera impossible de modifier cette date d'application du poste. Si cela devait être fait, il faudrait supprimer le contrat renouvelé et effectuer la modification au niveau de l'ancienne version du contrat (version où le poste a été ajouté).
Renouvellement et révision des contrats
Le système travaille toujours sur la dernière version du contrat mais il peut aussi travailler sur la dernière version validée du contrat.
Dans ce cas, il est nécessaire de positionner au niveau de la maquette d'édition le paramètre maquette DERNIERE_VERSION qui précise le ou les codes états qui font que l'on peut considérer la version du contrat comme étant une version validée.
La révision s'effectue à la date de début d'application du contrat renouvelé.
La version à l'origine du renouvellement et de la révision peut être mémorisée dans une donnée complémentaire de l'entête du contrat. Dans ce cas, positionner le paramètreICEORI (N1 et N2) au niveau de la fonction de renouvellement.
