ACOMPT : Gestion des acomptes et des avances

Standard

Ce paramètre permet de gérer un plan prévisionnel d'acomptes et d'avances. Il est obligatoire sur une fonction de facture d'acompte (de type GBFA).

Fonctions et GCOV – GBFA

API concernées :

GestionEvenementrevaloriserEvenement

GestionEvenementgenererEvenement

GestionEvenementdupliquerEvenement

GestionEvenementsupprimerEvenement

Utilisation avec d’autres paramètres :

Paramètre amis		ACOAVA -
Paramètres ennemis		MONACO – FILLOG -

A1	= O		Active la fonctionnalité.
A2			Code TVA utilisé pour les acomptes si N2=0.
A3			Mode de gestion des acomptes à la vente en mode web (uniquement). Par défaut, on saisit un plan de financement très détaillé.
		= O	On accède à un mode de saisie simplifié, avec uniquement les champs principaux. Ce mode est destiné à des saisies rapides d'acompte dans un contexte magasin. Les champs non-visibles sont alimentés de la manière suivante : Libellé de l'acompte : il représente une clé technique alimentée par la concaténation du code achat-vente, du type d'événement, du numéro d'événement (codé sur 9 caractères), et du numéro d'acompte + 1 (codé sur 5 caractères), Date prévisionnelle de l'acompte : alimentée avec la date du jour, Les données de règlement sont alimentées avec celles de l'événement, s’il existe un mode de règlement associé, La date de règlement est vide. Par défaut, on propose la date du jour comme date d'acompte. Le taux d’acompte utilisé est le taux par défaut du magasin, si l'option N3 est renseignée. Le montant de règlement est calculé en fonction de la valorisation de l'événement et du taux (ce dernier ne servant que d'aide à la saisie du montant de règlement).

N1		Permet de savoir à quel niveau se situe la commande par rapport à la facture dans le flux d'événements.
	= 0	Flux classique : Commande - livraison - Facture Dans ce cas la commande est l'origine du bon de livraison qui est lui même origine de la facture.
	= 1	Flux : Commande - Facture. Dans ce cas la commande est l'origine de la facture. Cet indicateur permet de mettre à jour correctement la commande notamment en suppression de facture, et de créer correctement les échéances multiples d'une facture regroupant plusieurs commandes.
	= 2	Flux : Réservation - commande - livraison - facture Dans ce cas, la réservation est la source et le bon de livraison est l'origine de la facture.
N2		Permet d’identifier le code TVA à utiliser pour la saisie des acomptes.
	= 0	Le code TVA choisi est le code TVA spécifié dans la zone A2.
	= 1	Le code TVA choisi est celui dont le montant des postes correspondants est le plus élévé (hors frais divers).
	= 2	Acompte sans TVA, pour les livraisons de biens. La TVA étant exigible lors du transfert de propriété, la TVA ne peut donc être collectée qu'à la livraison (aucune TVA ne sera collectée sur la facture d'acompte). Dans ce mode, les montants TTC et HT mémorisés sur l’événement (eve) ne sont plus diminués de l’acompte.
N3		Numéro de la zone paramétrée de la société qui contient le taux d'acompte par défaut.
N4	= 1	Nouveau mode de propagation/détermination du montant d'acompte utilisable sur une facture de marchandise dont la commande possède un acompte.

Attention

Utilisable uniquement avec le mode N2=2, et avec des acomptes en entête.

Cette option doit aussi être positionnée sur les fonctions de génération/gestion des factures d’acompte (fonctions dont les cibles possèdent le paramètre ACOAVA).

Dans ce mode, les acomptes ne sont pas pris en compte lors de la génération d’avoir d’annulation de facture ou de retour.

Détail du mode de propagation ACOMPT.N4=1

En génération de facture :

On dupliquera les evm concernant les acomptes (evm.typenr = « A ») en cours (evm.codeta = « A » : il reste de l’acompte disponible, evm.monfac < evm.monrgl) de la commande (ou autre événement origine suivant ACOMPT.N1)

L’evm concernant les acomptes (evm.typenr = « A ») créé sur la facture aura :

evm.codeta = « M »

evm.monfac = 0

evm.monrgl = 0

(evm.codsoc_o, evm.achvto, evm.achvte, evm.typevo, evm.typeve, evm.numevo) = référence de l’evm origine

A chaque valorisation d’événement :

si présence d’evm concernant les acomptes (evm.typenr = « A ») pour la facture de marchandise (evm.codeta = « M » et evm.indfac = « N »)

l’acompte de la facture =

evm.monfac si renseigné (dans ce nouveau mode, evm.monfac est renseigné lors de la validation comptable de la facture)

sinon

l’acompte encore disponible sur l’evm origine (evmOri.monrgl - evmOri.monfac), limité au montant TTC de la facture de marchandise le cas échéant.

En validation comptable de la facture

On calcule une dernière fois le montant d’acompte (voir calcul montant d’acompte en valorisation d’événement)

si ce montant est à 0

on supprime l’evm concernant les acomptes (evm. typenr = « A ») de la facture

sinon

on mémorise le montant d’acompte sur l’evm de la facture (dans evm.monrgl et evm.monfac)

on ajoute le montant d’acompte sur l’evm origine (dans evmOri.monfac), et on fait passer à F le codeta de l’evm origine si evmOri.monfac = evmOri.monrgl

Attention

S’il existe plusieurs factures de marchandise en cours pour la même commande avec acompte, on prendra temporairement l’acompte restant dans la valorisation des différentes factures, mais celui-ci sera réellement utilisé lors de la validation comptable de la facture de marchandise.

Exemple:

Commande de 240€ avec un acompte de 100€

Et génération d’une facture FA de 160€ et d’une 2ème FB de 80€ (car 2 livraison par exemple)

La valorisation de la facture FA mentionnera un acompte temporaire de 100€

La valorisation de la facture FB mentionnera un acompte temporaire de 80€

Si je valide FB en premier, FB utilisera 80€ de l’acompte (et il restera 0€ à recevoir sur la facture FB), et FA utilisera les 20€ d’acompte restant (et il restera 140€ à recevoir sur la facture FA).

Si je valide FA en premier, FA utilisera 100€ de l’acompte (et il restera 60€ à recevoir sur la facture FA), et FB n’utilisera pas l’acompte (car 0€ d’acompte restant, l’evm de la facture sera d’ailleurs supprimé), et il restera 80€ à recevoir sur la facture FB