CERCNT : Contrat de commercialisation des céréales

(Paramètre actif depuis la version ACE 1.6.0)

Standard

Ce paramètre permet de personnaliser la gestion des contrats de commercialisation utilisés dans le cadre de la collecte des céréales (voir documentation I_CEREAL_F).

En création de contrat, lorsque ce paramètre est positionné, la zone paramétrée n° 8 est automatiquement renseignée avec la date du jour.

Fonctions concernées : à positionner au niveau général.

Utilisation avec d’autres paramètres :

Paramètres amis Voir documentation I_CEREAL_F -
A1    

Code de l’onglet « Qualité ».

A2     Code de l’onglet « Commentaire ».
N1    

Contrôle de volume sur les contrats :

= 0  

contrôle non bloquant,

= 1  

contrôle bloquant.

N2    

Délai entre la date système et la date de fin de fixation (en nombre de jours) pour la gestion d’une alerte.

N3    

Indicateur précisant la table dans laquelle est géré le segment CNP de la table des médias (MEDIA) :

= 0  

Table CNP (mode par défaut).

= 1

Table CNP_PLALIV (mode spécifique).

N4    

Numéro de la zone paramétrée du poste de fixation de prix contenant le top filière.

Paramétrage Pack : N4 = 20

N5    

Numéro de la table utilisateur (voir fonction I_TBL_F, table TTU) contenant la liste des types de contrat autorisés en création de contrat :

· Contrat cadre (CCC),

· Contrat libre (CCL),

· Contrat option (CCO).

Paramétrage Pack : N5 = 298

M1    

Code de l’onglet « Descriptif ».

M2     Code de l’onglet « Paramétrage ».
   

Les options D1 et D2 sont utilisées par la facturation des contrats de commercialisation des céréales, dans un contexte spécifique.

D1 = 1

Active le contrôle d’existence du sous-poste d’exécution du contrat en modification d’un poste de facture.

D2 = 1 Numéro de la zone paramétrée du poste de facture contenant le numéro du sous-poste d’exécution contrat.