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Standard |
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Ce paramètre permet, lors de la validation des événements (livraison ou facture), si le type de TVA associé à la position fiscale de l'événement est « I » , comme intra-communautaire, de charger la base Intra-communautaire.
Fonctions concernées : GBFA – GBLV – GCOV – GTVIC -
Utilisation avec d’autres paramètres :
| Paramètres amis |
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TVIPAY - |
| A1 |
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Nature de la devise à utiliser (voir fonction GTTDE) lors du chargement de la base intra-communautaire. Par défaut, c’est la nature « TVI » qui est utilisée. |
| N1 | =1 |
Signifie qu’une zone paramétrée des produits est utilisée pour stocker le code pays. |
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| N2 |
Numéro de cette zone paramétrée contenant le code pays. |
||
| N3 | = 1 |
La valeur faciale de la déclaration d’échange de biens (DEB) est calculée selon un prorata du prix de revient à la place du prix de vente des composants lorsque le calcul est effectué à partir des sous-postes (voir zone N4). |
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| N4 | = 1 |
Alimente la déclaration d’échange de biens à partir des sous-postes dans le cas d’un produit composé (nomenclature). |
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| N5 | = 1 | En chargement d’un événement dans la base intra-communautaire (table TVI), la quantité supplémentaire (champ « tva_unisup ») est mise à zéro si l’unité de conversion « TVI » associée au produit n’est pas définie dns la table des conversions d’unité (PRU). |
| D1 | = 1 | Prise en compte des gratuits dans le calcul de la valeur fiscale. |
| D2 |
= 0 = 1 |
Pilotage de la date des lignes de la DEB pour un événement Par défaut, on prend la date de l’événement (eve.dateve) On prend la date utilisée pour la génération de l’écriture comptable (eve.datcli) si renseignée, sinon la date de l’événement (eve.dateve). En cas de conversion de devise, la recherche des parités s’effectue à la date demandée par D2 |
