CTRFAC : Contrôle de facture entre le total HT et le cumul HT

Standard

Ce paramètre permet d’effectuer, en Achat, un contrôle entre le cumul des montants HT et le total HT.

Fonctions concernées : GBFA - GBFAV1 -

Utilisation avec d’autres paramètres :

Paramètres ennemis TARTTC -

Utilisation avec d’autres paramètres :

Paramètres amis

ECART - TVADED (les paramètres TVADED et CTRFAC peuvent être combinés avec certaines limites, consultez la documentation de TVADED) –

DEVNATESCACH -

A1 = O

Mode par défaut : si le cumul HT est diffèrent du total HT saisi, la facture ne peut pas être validée.

= N

Permet, à l’achat, de désactiver ce contrôle.

Non utilisable avec l’option A2=G

A2 = G

Permet de compléter, dans le cadre d'une fourchette donnée, le mouvement de TVA d'une facture pour les différences de TVA rencontrées entre la TVA calculée au niveau des lignes de facture et la TVA de référence saisie en entête de facture, correspondant au montant de la TVA de la facture fournisseur.

Par défaut, l’écriture est générée avec le montant de TVA calculé à partir des postes. Mais, en positionnant le paramètre A2, elle se génère sur le montant de TVA saisi dans l’en-tête de la facture.

L’écart sur TVA engendré par la différence entre la TVA calculée et la TVA saisie, nécessite une régularisation de l’écriture TTC et de l’écriture de TVA. L’écart sera réintégré sur le mouvement de TVA ayant le montant le plus élevé.

Un message d’alerte non bloquant s’affiche si on ne trouve aucun mouvement de TVA ayant un montant supérieur ou égal à l’écart. Il avertit l’utilisateur d’une incohérence sur la TVA et l’informe que l’écart de TVA ne sera pas traité.

Voir également zone N2.

A3 = O

Contrôle sur le TTC.

= B Contrôle sur le TTC bloquant.
N1    

Pourcentage d'écart toléré pour la validation (utilisé seulement dans GBFA)

Pour 0,5 % mettre N1 = 50

Pour 1 % mettre N1 = 100

Pour 5 % mettre N1 = 500

Le montant d'écart autorisé = (Montant HT de l'entête X N1) /10000

N2 = 1

Fonctionne avec le paramètre A2=G et uniquement dans le cas où l'on utilise le module ACE Finance (paramètre P_PHI).

Ce paramètre permet de générer les écritures à partir des montants saisis sur l'en-tête, même pour des écarts qui ne sont plus de l'ordre de quelques centimes.

Exemple d'utilisation:

Pour certains produits définis dans la base ACE, lorsque le code TVA n'est pas connu, on lui attribue un code par défaut mais celui ci n'est pas toujours conforme à ce que donne le fournisseur. Etant donné que ACE base ses calculs de TVA sur les informations qu'il possède, ce cas de figure peut générer des écarts importants avec la facture du fournisseur.

Montants ENTETE :

  • HT=1000
  • TVA=206 (20.6%)
  • TTC=1206

Montants POSTE :

  • HT=1000
  • TVA=55 (5.5%)
  • TTC=1055

Ecart de TVA calculé = 206 - 55 = 151 €.

L'écart de 151 € est supérieur au montant de l'écriture de TVA calculée (55 €), donc on génère les écritures suivantes :

Avec N2=0

  • FOURN 1055
  • TVA 55
  • HT 1000

Avec N2=1

  • FOURN 1206
  • TVA 206
  • HT 1000
 

Limite d'utilisation :

Le système contrôle néanmoins que l'écart (entre TVA saisie et TVA calculée) qu'on réinjecte sur le compte de TVA et de HT ne bascule pas les écritures en négatif. Si c'est le cas cet écart n'est pas traité et l'utilisateur en est automatiquement alerté.

N3 = 1

Dans la fonction GBFA uniquement.

Le cumul HT (en bas de l'écran) est égal au montant HT net (après remises et taxes).

En standard (c’est-à-dire sans cette zone N3 à « 1 »), le cumul HT est égal au montant HT avant remises et taxes (résultat de la somme des montants HT des postes).

N4 = 1  

Option disponible depuis la version ACE 1.55.

Le contrôle est effectué sur le montant HT total.

Avec cette option CTRFAC N4=1 et l’option N1=2 du paramètre ESCACH, le contrôle entre le montant HT et le cumul hors taxe est réalisé hors escompte. Le montant saisi dans l’entête de l’événement ne tient donc pas compte de l’escompte.

D1    

Utilisé seulement dans GBFA

Montant d’écart autorisé (en valeur, devise nationale : voir paramètre DEVNAT)

Si le paramètre DEVNAT n’est pas positionné, alors le montant d’écart autorisé est en devise événement.

Le paramétrage de la zone N1 (pourcentage d’écart autorisé) est prioritaire.