ESCACH : Escompte de règlement à l’achat

L’information « taux d’escompte », saisie au niveau de la fiche fournisseur, apparaît au niveau de l’événement commercial, lors de sa création, et peut être modifiée grâce au popup « Facturation ». Par défaut ce taux d’escompte n’est utilisé qu’à titre indicatif.

Le paramètre ESCACH permet une prise en compte de l’escompte lors de la valorisation des factures d’achat et de la génération des écritures comptables de ces mêmes factures (à utiliser uniquement avec ACE Finance), le montant d’escompte obtenu étant vu comme un produit financier.

Cette pratique, courante en Belgique, peut s'assimiler dans les faits à l'application d'un escompte (produit financier) pour paiements anticipés des factures fournisseurs. En Belgique, le compte d’escompte est le 757 « Escomptes obtenus ».

Voir aussi la documentation "Mise en place de la TVA Intracommunautaire".

L’escompte est appliqué selon plusieurs modes (voir zone N1) illustrés par les exemples suivants.

Exemples :

Schéma comptable pour une facture d’un montant HT de 1000 € constitué d’un produit de TVA de 20%

Sans escompte, on aurait :

Avec un escompte de 2%, dans le mode N1 = 1, on aurait :

Avec un escompte de 2%, dans le mode N1 = 2, on aurait :

Schéma comptable pour une facture avec une remise pied de 10%, d’un montant HT de 1000 € constitué d’un produit avec TVA à 20% et une taxe parafiscale de 5%

Sans escompte, on aurait :

Avec un escompte de 2%, dans le mode N1 = 1, on aurait :

Autre exemple avec un escompte de 2%, dans le mode N1 = 2, on aurait :

Dans ce mode, on calcule l’escompte sur les bases HT juste avant de calculer la TVA, montant d’escompte que l’on soustrait des montants HT pour le calcul de la TVA.

Dans cet exemple, on calcule :

• le montant d’escompte = (1000 – 100 + 45) * 2 % = 18,90,
• puis la TVA = (1000 – 100 + 45 – 18,90) * 20 % = 185,22

Fonctions et API concernées : GCOV - GCOVV1 - GBFA - GBFAV1 – GestionEvenementvaloriserMontant -

Utilisation avec d’autres paramètres :