| (Paramètre actif depuis la version GCE 1.3) |
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Standard |
Ce paramètre permet d’effectuer les recherches de taux de TVA par HQUE.
La valorisation d’un évènement effectue un cumul des montants HT par code TVA, puis calcule par base de HT le montant de TVA par application du taux de TVA sur le montant HT.
En standard, le taux de TVA est renseigné dans la colonne n° NN de la table TVA pour le code TVA traité, avec le n° NN fourni par la position fiscale.
Avec le paramètre TVAQUE, le taux est recherché dans la table HQUE (val01). Chaque quadruplet déclaré pour la recherche HQUE (code lien défini par l’option A1) doit utiliser le type de QUE 511, les autres que utilisables sont :
- type de QUE 106 : Position fiscale (de l’événement si on valorise un événement, celui du tiers si recherche d’un taux de TVA pour un tiers, celui géré par le traitement sinon)
- Les autres QUE dépendant de l’entête d’événement ou du tiers comme le pays sont aussi utilisables pour une recherche plus fine au niveau des événements.
Attention : aucun QUE dépendant des postes ou des produits n’est utilisable ici.
Fonctions concernées : GestionTarifsrechercherTauxTVA – Toute fonction de valorisation en batch -
Utilisation avec d’autres paramètres :
| Paramètres ennemis |
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TVAETB ( si TVAETB est positionné, la recherche de taux de TVA se fera par les conditions tarifaires CTS et non par HQUE) - |
| A1 |
Code lien (codtli). |
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| A2 | Code achat/vente, ‘V’ par défaut |
| N1 | = 1 |
Active les fonctionnalités. |
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| N2 |
Date de référence à prendre en compte, date du jour par défaut. |
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| = 0 |
Date du jour. |
||
| = 1 |
Date événement (EVE.dateve). |
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| = 2 |
Date de livraison (eve.datliv). |
||
| = 3 |
Date d’expédition (eve.datrgl). |
||
| = 4 | Date de règlement (eve.datrgl). |
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Attention
Les taux étant recherchés pour la date d’entête d’événement, on ne peut pas mettre sur une même facture d’achat des réceptions de date de transfert de propriétés entrainant l’application d’un taux de TVA différent. |
