Editions pour l'Italie (P_1ITA)

• Cette fonction vous permet d'éditer :
  • les journaux d'achats / ventes pour la déclaration de TVA,
  • le récapitulatif mensuel de TVA,
  • les journaux généraux,
  • la déclaration des retenues à la source.

Pour en savoir plus sur les spécificités de ces éditions pour l’Italie, consultez la documentation de référence « Localisation italienne », sur les autres fonctionnalités offertes aux clients italiens, consultez la documentation de référence « Spécificités nationales ».

Déclaration de TVA

Guide fiscal : le guide fiscal permet d'indiquer le "Code article fiscal" justifiant l'exonération fiscale. Il permet aussi de paramétrer la génération automatique des écritures de TVA.

Edition des journaux généraux : pour gérer la numérotation séquentielle des lignes du journal, il faut créer un compteur "ITAJGE" par la fonction UCPT.

Retenues à la source

Les retenues à la source sont des retenues fiscales déduites directement du montant TTC de la facture. Ces retenues doivent être déclarées et payées avant le 15 du mois suivant le paiement de la facture fournisseur.

Le compte de retenue à la source doit être collectif sur la comptabilité tiers fournisseur.

Les retenues sont saisies directement sur les factures.

Il est possible que les retenues soient déclarées avant que la facture fournisseur ne soit saisie (facture pro format). Dans ce cas, la retenue sera saisie sur une OD avec en contrepartie un compte tampon. Sur la facture définitive, le compte tampon sera soldé.

Ce compte tampon doit également être collectif pour permettre un chaînage entre l'OD et la facture et récupérer ainsi la facture d'origine pour les déclarations annuelles.

Description technique des champs de cet écran.

Cette fonction permet l’édition des journaux achats/ventes pour la déclaration de TVA.

Accès : menu « Journal », option "Achat/Vente"

Format		Maquette
Rich Text Format (RTF)		P_1ITAE1
Blocs d’édition :		P_1ITAE1

Date comptable

La date début doit correspondre à un début de mois La date fin doit correspondre à une fin de mois La plage de date saisie doit correspondre à un mois calendaire.

Dates de l’année civile

Les dates début et fin de l’année civile sont obligatoires.

CAS PARTICULIERS

• TVA partiellement déductible. Pour ce type d’écritures l’édition présente :

  • une ligne avec le HT et le montant de TVA déductible,

  • une ligne avec le montant de TVA non déductible.

• TVA intracommunautaire

Les écritures avec TVA intracommunautaire sont toutes saisies sur un journal particulier des achats intracommunautaires. Ce journal doit être édité une première fois pour la TVA déductible et une deuxième fois pour la TVA collectée (utiliser 2 maquettes différentes dont seul le titre change).

JOURNAL DEFINITIF

Pour éditer le journal définitif, il faut positionner dans la maquette utilisée le paramètre

«DEFINITIF= »O».

Regroupement par guide de TVA

Dans les éditions italiennes Journal/Achat-Vente, les mouvements sont regroupés, par écriture et par guide de TVA.

Les mouvements sont chargés dans un tableau dynamique, initialisé à chaque écriture. Pour chaque écriture, si le mouvement utilise un nouveau guide de TVA, une nouvelle ligne est créée, sinon, la ligne adéquate est mise à jour.

Description technique des champs de cet écran.

Cette fonction permet l’édition des journaux généraux, pour la déclaration de TVA.

Accès : menu « Journal », option "Général"

Format		Maquette
Rich Text Format (RTF)		P_1ITAE2
Blocs d’édition :		P_1ITAE2

Numérotation des lignes

Il vous est possible de créer un compteur dans UCPT (ITAJGE) permettant la numérotation chronologique des lignes. La première ligne du mois suivant sera déduite de la dernière ligne du mois précédent.

Pour commencer la numérotation à 1 chaque mois, il faut paramétrer une autre maquette n’utilisant pas le compteur ITAJGE mais une variable fictive positionnée à 1 au lancement.

Contrepartie des reports à nouveaux

La contrepartie des reports à nouveaux des différents comptes de bilan en ouverture et en clôture d’exercice est affichée sur deux comptes spécifiques.

Deux écritures de contrepartie reprennent d’une part le cumul des soldes des comptes de l’actif, et d’autre part le cumul des soldes des comptes de passif, et ceci en ouverture et en clôture d'exercice.

Si la mention des comptes de produits et charges n’est pas souhaitée sur l’édition du journal Général, il faudra au préalable passer l’écriture de résultat. Cette opération est l’une des étapes de la clôture de l’exercice.

	Pour définir les contreparties de ces reports, ainsi que leur date d’édition, utilisez le paramètre P_JITA.
	Pour en savoir plus sur le paramétrage des fonctions, consultez la documentation "Le Configurateur Fonctionnel".

Description technique des champs de cet écran.

Cette fonction permet l’édition des journaux achats/ventes par tiers pour la déclaration de TVA.

Chaque écriture comptable sélectionnée peut être éditée ainsi :

• Entête de écriture (Bloc 10)
• Mouvements comptables (Bloc 11) les mouvements de TVA ne sont pas édités, le montant de TVA est édité sur la ligne du HT correspondant.
• Récapitulatif par tiers et taux de T.V.A. (Bloc 42)
• Récapitulatif par journal (Bloc 41).
• Récapitulatif par taux de T.V.A. (Bloc 90) pour un journal.

Accès : menu « Journal », option "Achat-Vente/Tiers"

Format		Maquette
Rich Text Format (RTF)		P_1ITAE6
Blocs d’édition :		P_1ITAE6

CRITERES

• Etablissement
• Type de journal

  Egal à 1 (achats) ou 2 (ventes)

• Nature de journal
• Journal
• Doit être de type achats ou ventes,
• Date comptable

  La date début doit correspondre à un début de mois La date fin doit correspondre à une fin de mois La plage de date saisie doit correspondre à un mois calendaire.

• Comptabilité tiers,
• Numéro tiers.

Description technique des champs de cet écran.

Cette fonction permet d’éditer le récapitulatif mensuel de TVA à la suite des éditions des journaux achats/ventes définitives.

Les critères de tri sont :

• Le sens pour éditer la TVA « debito » et la TVA « credito » ensuite.
• Déductible pour trier la TVA déductible et non déductible sur les achats.
• Journal achats/ventes,
• Code fiscal.

Accès : menu « Déclaration IVA »

Format		Maquette
Rich Text Format (RTF)		P_1ITAE3
Blocs d’édition :		P_1ITAE3

CRITERES

Les critères de sélection sont :

• Etablissement
• Code article
• Journal : doit être de type achats ou ventes
• Date de déclaration : la date début correspond à un début de mois La date fin correspond à une fin de mois La plage de date saisie doit correspondre à un mois calendaire.
• Sens (utilisé uniquement pour le tri),
• Non déductible (utilisé uniquement pour le tri).

Description technique des champs de cet écran.

Les retenues à la source sont des retenues fiscal déduites directement du montant TTC de la facture.

Ces retenues doivent être déclarée et payées avant le 15 du mois suivant le paiement de la facture fournisseur.

Chaque mouvement comptable sélectionné sur le collectif de retenue à la source est édité sur le bloc 10.

Accès : menu « Retenue », option "Liste préparatoire"

Format		Maquette
Rich Text Format (RTF)		P_1ITAE4
Blocs d’édition :		P_1ITAE4

CRITERES

Les critères de sélection sont :

• Etablissement
• Tiers
• Collectif

  Obligatoire, il doit correspondre au collectif utilisé pour saisir les retenues à la source.

• Type de journal
• Nature de journal
• Journal
• Date comptable
• Nature écriture
• Code statistique 1 (Codice tributo)
• Code statistique 2 (Codice tributo)
• Devise écriture

Les zones paramétrées associées au tiers comptable peuvent être utilisées comme critère d'édition (voir mise en œuvre ci-après).

CRITERES SUPPLEMENTAIRES

A partir de la sélection, seules les retenues non lettrées sont sélectionnées.

Les retenues lettrées totalement ou partiellement ne sont pas sélectionnables.

Les retenues saisies sur facture sont sélectionnées si la facture est partiellement (ou totalement) réglée.

Les retenues saisies sur OD (facture pro format) sont sélectionnées si l’échéance est bonne à payer.

Il est possible ainsi par le lettrage sur le collectif retenue à la source ou par la mise du bon à payer sur les échéances, d’ajuster la liste préparatoire.

Enrichir les éditions avec les informations du tiers comptable.

Pour disposer des informations du tiers comptables dans cette édition basée sur la table des mouvements comptables, il vous suffit d’utiliser les zones paramétrées du tiers comptable, en vous basant sur une vue des mouvements et des tiers.

La marche à suivre comporte 3 étapes :

Etape 1: Créer une nouvelle vue batch sur le modèle de vb1_mvc_tie, donnée en standard. Cette vue devra alimenter p_mvcsta1 et p_mvcsta2 avec les codzn voulus.

Etape 2: Utilisez l'agent EXPLOI pour définir un nouveau code d'édition dans les écrans lanceurs (P_1ITA_ED4 et P_1ITA_ED5). Il s'agira en fait d'une copie des codes d'édition standards.

un nouveau code d'édition identique au code d'édition standard dans

Etape 3: Associer dans UPLED le code d'édition créer en étape 2 avec la vue créée en étape 1.

create view vb1_ma_vue
(
  codsoc, p_ecrnum, p_mvcnum, p_mvcnmc, p_mvcnmv, 
  p_1ppcpp, p_1ppcpt, p_mvcctcod, cpttie, p_mvcetb, 
  p_mvcetb2, p_mvcjacod, p_mvcdat, p_mvcnec, p_mvctjl, 
  p_mvcnjl, p_mvcnscod, p_mvcnucod, p_mvcpce, p_mvclib, 
  p_mvcsns, p_mvcdvp, p_mvcpap, p_mvcmtp, p_mvcdve, 
  p_mvcmte, p_mvcdvs, p_mvcmts, p_mvcdvg, p_mvcmtg, 
  p_mvcdvc, p_mvcmtc, p_mvcrgf, p_mvctvtyp, p_1gccod, 
  p_mvctaux, p_mvcmgtv, p_mvcmhte, p_mvcnumab, p_mvcnumin, 
  p_mvcclo, p_1pppsta, 
  p_mvcsta1, p_mvcsta2, p_mvcsta3, 
  p_mvglet, p_mvgdlet, p_mvgflet, p_mvczlet, p_mvgmdrp, 
  p_mvgmdre, p_mvcnbech, p_mvcmtech, p_mvcmeech, p_mvcetrem, 
  p_mvcgbap, p_mvcetec, p_mvcetv, p_mvcets, p_mvcetia, 
  p_mvcvalcp, datmod, utimod, p_mvcsta4, p_mvcsta5, 
  p_mvcsta6, p_mvcarch, p_mvcmtad, p_mvcmtde, p_mvcmgtda, 
  p_mvcgrp, codsoc_phy, p_mvcpceor, 
  codzn1, codzn2, codzn3, codzn4, codzn5, 
  codzn6, codzn7, codzn8, codzn9, codzn10, 
  codzn11, codzn12, codzn13, codzn14, codzn15, 
  codzn16, p_3ctcod
 )
as select 
  p_mvc.codsoc, p_mvc.p_ecrnum, p_mvc.p_mvcnum, p_mvc.p_mvcnmc, p_mvc.p_mvcnmv, 
  p_mvc.p_1ppcpp, p_mvc.p_1ppcpt, p_mvc.p_mvcctcod, p_mvc.cpttie, p_mvc.p_mvcetb, 
  p_mvc.p_mvcetb2, p_mvc.p_mvcjacod, p_mvc.p_mvcdat, p_mvc.p_mvcnec, p_mvc.p_mvctjl, 
  p_mvc.p_mvcnjl, p_mvc.p_mvcnscod, p_mvc.p_mvcnucod, p_mvc.p_mvcpce, p_mvc.p_mvclib, 
  p_mvc.p_mvcsns, p_mvc.p_mvcdvp, p_mvc.p_mvcpap, p_mvc.p_mvcmtp, p_mvc.p_mvcdve, 
  p_mvc.p_mvcmte, p_mvc.p_mvcdvs, p_mvc.p_mvcmts, p_mvc.p_mvcdvg, p_mvc.p_mvcmtg, 
  p_mvc.p_mvcdvc, p_mvc.p_mvcmtc, p_mvc.p_mvcrgf, p_mvc.p_mvctvtyp, p_mvc.p_1gccod, 
  p_mvc.p_mvctaux, p_mvc.p_mvcmgtv, p_mvc.p_mvcmhte, p_mvc.p_mvcnumab, p_mvc.p_mvcnumin, 
  p_mvc.p_mvcclo, p_mvc.p_1pppsta, 
  tie.codzn1, tie.codzn2, p_mvc.p_mvcsta3, 
  p_mvc.p_mvglet, p_mvc.p_mvgdlet, p_mvc.p_mvgflet, p_mvc.p_mvczlet, p_mvc.p_mvgmdrp, 
  p_mvc.p_mvgmdre, p_mvc.p_mvcnbech, p_mvc.p_mvcmtech, p_mvc.p_mvcmeech, p_mvc.p_mvcetrem, 
  p_mvc.p_mvcgbap, p_mvc.p_mvcetec, p_mvc.p_mvcetv, p_mvc.p_mvcets, p_mvc.p_mvcetia, 
  p_mvc.p_mvcvalcp, p_mvc.datmod, p_mvc.utimod, p_mvc.p_mvcsta4, p_mvc.p_mvcsta5, 
  p_mvc.p_mvcsta6, p_mvc.p_mvcarch, p_mvc.p_mvcmtad, p_mvc.p_mvcmtde, p_mvc.p_mvcmgtda, 
  p_mvc.p_mvcgrp, p_mvc.codsoc_phy, p_mvc.p_mvcpceor, 
  tie.codzn1, tie.codzn2, tie.codzn3, tie.codzn4, tie.codzn5, 
  tie.codzn6, tie.codzn7, tie.codzn8, tie.codzn9, tie.codzn10, 
  tie.codzn11, tie.codzn12, tie.codzn13, tie.codzn14, tie.codzn15, 
  tie.codzn16, tie.p_3ctcod
from  
  p_mvc, tie
where 
  p_mvc.codsoc = tie.codsoc
and p_mvc.cpttie = tie.cpttieand p_mvc.p_mvcetec = 'E'
and p_mvc.p_mvcvalcp = 'I'and p_mvc.p_mvglet = '3'
and tie.p_3ctcod > ' ';

Description technique des champs de cet écran.

Les retenues à la source sont des retenues fiscal déduites directement du montant TTC de la facture.

Ces retenues doivent être déclarée et payées avant le 15 du mois suivant le paiement de la facture fournisseur.

Ce traitement permet d’éditer la liste des retenues à la source payées et de générer automatiquement les écritures de règlement.

Chaque mouvement comptable sélectionné sur le collectif de retenue à la source est édité sur le bloc 10

Accès : menu « Retenue », option "Valider"

Format		Maquette
Rich Text Format (RTF)		P_1ITAE5
Blocs d’édition :		P_1ITAE5

CRITERES

Les critères de passation de l’écriture de règlement sont :

• Date comptable
• Nature utilisateur
  • Elle doit être rattachée à la nature standard « PAD » Il est conseillé de creer une nature spécifique utilisée uniquement pour le paiement des retenues. Ceci facilitera la selection des paiements de retenues lors des éditions annuelles.
• Libellé
  • Correspond au libellé du règlement. Il peut être récupéré de la table TP_ENT à partir du code de la nature utilisateur.
• Journal
  • Doit être un journal de banque
• Mode de règlement
• Echéance
• Code fiscal
  • Sera stocké sur la référence 1 de l’entête d’écriture
• Codes modalité de versement
  • Seront stockés sur les références 2 et 3 de l’entête d’écriture Ces informations apparaîtront dans la déclaration « modèle 770 » de fin d’année.

Les critères de sélection sont :

• Etablissement
• Tiers
• Collectif
  • Obligatoire, il doit correspondre au collectif utilisé pour saisir les retenues à la source.
• Type de journal
• Nature de journal
• Journal
• Date comptable
• Nature écriture
• Code statistique 1 (Codice tributo)
• Code statistique 2 (Codice tributo)
  • L’utilisateur doit avoir saisi, sur chaque mouvement de retenue, le « Codice tributo » dans la zone statistique 1 ou 2. L’écriture de règlement sera éclatée a partir de ces zones statistiques.
• Devise écriture
  • Obligatoire, permet de ne sélectionner que les retenues ayant la même devise que le règlement à générer.

Les zones paramétrées associées au tiers comptable peuvent être utilisées comme critère d'édition (voir mise en œuvre ci-après).

CRITERES SUPPLEMENTAIRES

A partir de la sélection, seules les retenues non lettrées sont sélectionnées.

Les retenues lettrées totalement ou partiellement ne sont pas sélectionnables.

Les retenues saisies sur facture sont sélectionnées si la facture est partiellement (ou totalement) réglées.

Les retenues saisies sur OD (facture pro format) sont sélectionnées si l’échéance est bonne à payer.

ECRITURE GENEREE

L’écriture est éclatée par tiers et par « Codice tributo ».

Les retenues payées sont lettrées avec le règlement.

Description technique des champs de cet écran.

Cette édition retrace les retenues fiscales qui ont été versées à la Trésorerie sur une période comptable. Les retenues qui n’ont pas été réglées n’apparaissent pas, même si la facture relevant de l’écriture a été effectuée.

Pour les autorités :

• LVERSE : Déclaration les retenues/source.

Pour les fournisseurs :

• LFOU : Attestation du total cumulé des retenues/source.
• LFOU2 : Détail des retenues/source pour chaque fournisseur.

Accès : menu « Déclaration 770 »

Format		Maquette
Rich Text Format (RTF)		P_1ITAE7
Blocs d’édition :		P_1ITAE7

CRITERES

Les critères de sélection sont :

• Tiers
• Collectif
  • Obligatoire, il doit correspondre au collectif utilisé pour saisir les retenues à la source.
• Journal
• Type de journal
• Nature de journal
• Date comptable
• Nature écriture
• Nature standard
• Etablissement
• Devise écriture

CRITERES SUPPLEMENTAIRES

Seules les retenues à la source qui ont été versées à la trésorerie sont sélectionnées.

Le code plan de compte principal de l’exercice en cours sera sélectionné.

Déclaration

LVERSE :

Chaque mouvement comptable sélectionné sur le collectif de retenue à la source est édité sur le bloc 10. Des informations relatives à l’écriture lors de la saisie antérieure des factures apparaissent sur le bordereau. (date de paiement de la facture, montant de la retenue effectuée).

LFOU :

Le bloc 10 n’apparaît pas. On édite uniquement le cumul dans le bloc 41. Le montant initial d’une facture comporte une partie imposable, sur laquelle la retenue à la source est calculée sur la base d’un taux d’imposition.

LFOU2 :

L’édition est proche de la précédente avec la trace de toutes les opérations (présence du bloc 10 cette fois).

Utilisation de champs de cumul :

• pw_mon1 : Montant total de la facture.
• pw_mon2 : Montant imposable.
• pw_mon3 : Montant nom imposable.
• pw_mon4 : Montant de la retenue/source.
• pw_mon5 : Montant total de la facture moins la retenue/source.
• p_mvctaux : Taux d’imposition de la retenue/source.