TAXPRO : Taxe parafiscale selon montant

Standard

Ce paramètre permet de stocker au niveau du poste de l'événement un montant de taxe parafiscale. Seuls les produits ayant un code taxe particulier (A1) sont soumis à cette taxe.

La valorisation des événements prend en compte ce type de taxe.

Attention

La gestion des taxes parafiscales n'est possible que si vous utilisez déjà un mode de tarification en HT (paramètr e TARTTC non positionné ou non paramétré pour travailler en tarification TTC).
En mode web, seule la saisie des QUI/QUOI est disponible. Par contre, ces QUI/QUOI ne sont pas, pour l’instant, pris en compte par les autres fonctionnalités web.

Fonctions concernées : GCOV - GBLV - GBFA - I_VQUIQOI_F -

Utilisation avec d’autres paramètres :

Paramètres amis

CODTAX -

Code taxe parafiscale.

Type de condition tarifaire (GTTCT) de la taxe parafiscale 1.

Type de condition tarifaire (GTTCT) de la taxe parafiscale 2.

N1		Numéro de la donnée complémentaire du produit contenant le montant de taxe parafiscale, exprimé dans la devise nationale.
N2		Type de formule de calcul.
	= 0	Mode par défaut (utilisé pour MGE). Le montant total de taxe parafiscale d'un poste de commande est le résultat de l'expression algébrique suivante : Quantité commandée du poste x (Montant de la taxe parafiscale du produit mémorisé au niveau du poste de l'événement, exprimé en devise de l'événement x Pourcentage indiqué dans la colonne « Taux » de l’écran GTTAX).
	= 1	Mode utilisé par FD Le montant total de la taxe parafiscale d’un poste de commande est le résultat de l’expression algébrique suivante : Quantité commandée du poste * Montant de la taxe parafiscale du produit mémorisée dans GTTAX au lieu du pourcentage.
	= 2	Mode utilisé par LA BRESSE Le montant total de taxe parafiscale d'un poste de commande est le résultat de l'expression algébrique suivante : Poids net du poste * 100
	= 3	Mode utilisé par NOBLET Gestion des codes taxe parafiscaux par couples Qui / Quoi.
N3	= 1	Calcul de la taxe parafiscale même si le prix vendu du poste est nul.
N4	= 0	Le montant de taxe enregistré dans la zone paramétrée de l'article est exprimé en UF (ce montant sera convertit en UV au niveau du poste).
		L’utilisation de ce mode n’est possible (à la vente et l’achat) uniquement que si les UF sont les mêmes.
	= 1	Le montant de taxe enregistré dans la zone paramétrée de l'article est exprimé directement en UV.