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Standard |
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Ce paramètre permet de prendre en compte le code fiscal (champ « codfis » de la table EVP) comme code guide de TVA du poste, lors de la génération d'écritures nécessitant la justification de l'exonération de TVA par un code fiscal.
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Attention : ce paramètre force la saisie du code fiscal (écran GCOV_2), si le taux de TVA est nul et si le régime de TVA n’est pas de l’intracommunautaire (« I » ou « J »). Ce dernier correspondant à de l’export. |
Fonctions concernées : GCOV - GBLV - GBFA - GBFAV1 -
Utilisation avec d’autres paramètres :
| N1 |
Permet de proposer, sur chaque poste d'un événement, le code fiscal saisi dans la zone paramétrée (codzn) adéquate de l'en-tête d'événement. Indique le numéro de la zone paramétrée utilisée pour saisir le code fiscal en entête de commande. |
