(Paramètre actif depuis la version 4.2-00)
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Absalon |
Ce paramètre permet un traitement particulier de l’escompte dans le cas de l’enregistrement d’une facture de vente. Cette pratique s’effectue dans la cadre d’une tolérance de l’administration fiscale afin de diminuer l’assiette de la TVA collectée. On considère que les frais divers et la taxe parafiscale ne rentrent pas dans le calcul de l’escompte. La remise globale influe sur le montant de l’escompte puisqu’elle vient diminuer le montant HT soumis au calcul de la TVA.
Le taux d’escompte peut être saisi au niveau de la fiche fournisseur, il est récupéré sur l’événement commercial lors de sa création et est modifiable sur l’événement par le popup « Facturation ».
Ce paramètre peut être utilisé avec ou sans GCE FINANCE .
Fonctions concernées : GCOV - GCOVV1 - GBFA - GBFAV1 -
Utilisation avec d’autres paramètres :
| N1 | = 1 |
Active la fonctionnalité. |
| A1 |
Code TVA exonéré. Obligatoire. Ce code sera créé par la fonction GTVA avec un taux à zéro. |
Détermination du compte lié à l’escompte : l’escompte est calculé poste par poste, uniquement sur les postes assujettis à la TVA. On prend le même compte que le mouvement HT généré pour le poste.
Détermination de l’analytique : le mouvement lié à l’escompte utilise le guide analytique du poste de l’événement.
Exemple 1 de comptabilisation
Schéma comptable pour un HT de 1000 , une TVA de 21% et un escompte de 2% :
| Compte | Crédit | Débit |
| Collectif client | 1206 | |
| Compte de produit | 980 | |
| Compte de TVA | 206 | |
| Compte de produit (qui reçoit le mouvement d’escompte) | 20 |
Une facture de vente sans escompte aurait donné :
| Compte | Crédit | Débit |
| Collectif client | 1210 | |
| Compte de produit | 1000 | |
| Compte de TVA | 210 |
Exemple 2 de comptabilisation
Schéma comptable pour un HT de 1000 , une TVA de 21%, un escompte de 2% et une remise globale de 3% :
| Compte | Crédit | Débit |
| Collectif client | 1170 | |
| Compte de produit | 951 | |
| Compte de TVA | 200 | |
| Compte de produit (qui reçoit le mouvement d’escompte) | 19 |
Une facture de vente sans escompte aurait donné :
| Compte | Crédit | Débit |
| Collectif client | 1174 | |
| Compte de produit | 970 | |
| Compte de TVA | 204 |
