Les taux de TVA (GTVA)

Un événement possède une valeur HT (Hors Taxe) et une valeur TTC (Toutes Taxes Comprises). La différence entre les deux est la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée).

Le Montant TTC est le montant net à payer, il est calculé comme suit :

Montant TTC = Montant HT + Montant de la TVA

Le code TVA est défini sur le produit, il est mémorisé sur le poste de l’événement, la fonction GTVA permet de retrouver le taux associé à ce code.

La valorisation d’un événement est effectuée grâce au calcul, sur chaque poste :

• du montant HT du poste (Quantité x Prix),
• du montant de TVA du poste (Montant HT x Taux de TVA / 100),
• du montant TTC du poste (Montant HT + Montant TVA).

La somme des montants HT, TVA et TTC des postes fournit les valeurs HT et TTC de l’événement sans application des frais, remises et taxes parafiscales (voir fonctionGTTAX).

Description technique des champs de cet écran.

Cette fonctionnalité, accessible par le menu « Gérer », vous permet de renseigner toutes les caractéristiques de chaque code TVA.

Il vous est possible d’alimenter jusqu’à neuf taux par code TVA.

Exemple :

Code TVA (un caractère alphanumérique)

Aucun traitement différé n’est associé au taux TVA multiple (affiché à titre indicatif sur l'en-tête de commande.

Libellé : ce libellé réduit est repris dans la plupart des fonctionnalités associés à la TVA. Il vous est néanmoins possible de définir un libellé plus long en activant le popup « Libellé long ».

Taux 1 à 9 : l’application de la colonne 1, 2, ... , 9 du code TVA permet d’associer plusieurs taux en fonction de la position fiscale du tiers (client ou fournisseur).

Description technique des champs de cet écran.

Cette fonctionnalité, accessible via le popup « Libellé long », vous permet de renseigner le libellé long de la TVA sélectionnée.

Description technique des champs de cet écran.

Accès : menu « Changement taux »

Afin de conserver l’historique des événements générés sous l’ancien taux, il faut créer un nouveau code TVA et positionner ce dernier sur les données de bases (produits, frais et taxes parafiscales) et événements.

1 Création du nouveau code de TVA.

Dans la fonction GTVA, option gérer, ajouter une ligne avec un nouveau code TVA et le nouveau taux dans la colonne taux appropriée.

2 Modification du paramétrage de l’interface comptable.

• En mode intégré (avec ACE Finance) :
  • Dans P_1ENV , menu « Guides », option « Créer », créez un nouveau guide de TVA.
  • Dans le menu « Plan/compte », option « Modification », changez éventuellement de guide fiscal sur les comptes de HT. Ce guide est proposé par défaut en saisie de pièces dans ACE Finance .
• En mode intégré (avec ACE Finance ) ou ACE Commerce seul :
  Dans la fonction GPIC, menu « TVA », option « Gérer », créez, si nécessaire, les nouveaux « quoi » pour le nouveau code TVA et associez leur:

  • En mode intégré : le nouveau guide fiscal.
  • En mode ACE Commerce seul : les comptes de TVA.

3 Modification des codes TVA sur les produits et événements

Cette modification est réalisée par la fonction différée GTVAM accessible par la fonction GTVA.

Dans GTVA, lancer changement taux. Ce traitement est à lancer pour :

La TOTALITE des données de bases. (Produits, frais divers, taxes parafiscales)

• Une sélection des postes d’événements concernés par le changement de TVA.

Ce traitement peut être lancé plusieurs fois mais le traitement des données de base n’est nécessaire que la première fois.

Dans le champs « Code TVA », préciser l’ancien code et dans le champs « à remplacer par », le nouveau code saisi dans GTVA.

Le champs « Traitement données de base ? » à Oui est utilisé pour la mise à jour des tables FRD (frais divers), TAX (taxes parafiscales) et la table PRO (produits).

Le traitement applique la modification de TVA sur les postes, les sous-postes, les entêtes d’événements, les échéances de paiement sélectionnés et effectue une revalorisation de l’événement. Attention GTVAM ne recalcule pas des encours.

4 Recalcul des encours financiers.

Dans GTIE / menu Traiter…/option Encours financiers. Recalculer le risque client.

5 Frais divers et taxes parafiscales sur avoirs créés à partir de factures à l’ancien taux

Rappel :

· Proposition d’un taux de TVA par défaut sur les produits :

Il existe un paramètre CODTVA, qui permet de proposer un code TVA par défaut en création de fiche produit et sur les entêtes d’événement. Lors du changement de taux, ce paramètre sera à modifier.

· EDI :

Sur les fichiers d’intégration, vérifier que le code TVA a été modifié :

· Adaptation éventuelle du paramétrage :

Vérifier les mécanismes fonctionnels faisant intervenir le code TVA :

- Qui/Quoi dans les conditions tarifaires.

- …

-

· Fonctionnement de la recherche du taux de TVA au niveau des événements.

La récupération du taux de TVA sur les postes d’événement se fait par croisement entre la position fiscale du tiers et le code TVA du produit.

Dans GTPFI, pour chaque position fiscale, le champs N° taux donne la colonne qui sera sélectionnée au niveau de GTVA. Dans GTVA, pour chaque code TVA, le taux est indiqué pour chaque colonne.

Exemple :

Dans GTPFI on a :

Et dans GTVA :

Dans les événements dont le tiers aura la position fiscale A, tous les produits avec le code TVA 5, auront le taux de TVA à 20.60.

ANNEXE 1 :

Gestion des fonctions V. fct. fiche ACE

Code Fonction : GTVAM

Titre : Modification des taux de TVA

Titre réduit : Modification TVA

Localisation : ap$exe:gtvam.exe

Type (Exe/Dcl) : E (E/D) En/Hors Service : ES (ES/HS)

Trace Fichier Journal ? N

Mode (I/B) : B Interactif, Fonction appelable ?

Batch, File Batch : genegos

Imprimante :

Format :

Code Maquette : RMF_FRA_GTVAM

Titre : Changement de code TVA

Titre réduit : Changement de TVA

Fichier Maquette : ap$std_fra:gtvam.std_fra

Fichier résultat :

Code Langue : FRA Fichiers Séparés ? N

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Accès : menu « Editer »