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Pour en savoir plus sur la mise en œuvre des fonctionnalités localisées en Italie, consultez la documentation « Localisation italienne ».
La numérotation des écritures respecte une chronologie par date (fonction p_1env).
Les libellés des comptes de TVA (P_1ENV_20) sont traduits .
Les écritures provisoires peuvent être intégrées en masse (fonction p_2pva),
Les écritures de prorata de TVA (deux mouvements sur le compte de HT) sont gérées grâce au paramètre TVADED.
Il est possible, grâce au paramètre P_MECR, de modifier des pièces comptables intégrées, tant qu’elles n’ont pas fait l’objet d’une édition certifiée sur le journal général (notion de « bollato »).
Pour en savoir plus, consultez la documentation « Gestion de la comptabilité selon un mode provisoire ».
Le paramètre CTRDIT permet de contrôler que la date comptable est postérieure ou égale à la date de l’événement.
Le paramètre TVACOM permet de contrôler la structure des champs TVA Intracommunautaire, avant et après saisie.
Le code TVA intracommunautaire se décompose comme suit : « ITNNNNNNNNNNM »
IT étant le préfixe lié à l'Italie, NNNNNNNNNN étant la partie saisie et le M la partie calculée.
Le champ "Id. TVA" (fiche tiers, écran GTIE_1) est alimenté de la manière suivante :
Algorithme de contrôle des identifiants saisis
*L'identifiant TVA est de la structure suivante : ITNNNNNNNNNNM
* La partie M se calcule automatiquement à partir de la partie NNNNNNNNNN :
* 1. Somme des chiffres d'ordre impair (position 1,3,5,7,9)
* 2. Somme des doubles des chiffres d'ordre pair (position 2,4,6,8,10)
* Si la somme des doubles des chiffres d'ordre pair est un nombre de
* deux chiffres, il se réduit à la somme des deux qui le composent
* (ex : 15 devient 6 : 1+5)
* 3. On fait la somme des résultats précédents (chiffres pairs et chiffres impairs doublés)
* 4. On ne prend que le chiffre des unités (si le résultat est 36, on ne conserve que le 6)
* 5. Ce chiffre se soustrait au nombre 10, ce qui donne le résultat
* Ex : IT02159510177
* 1. 0 + 1 + 9 + 1 + 1 = 12
* 2. (2*2) + (5*2) + (5*2) + (0*2) + (7*2) = 28 -> 8 + 2 = 10 -> 1 + 0 = 1
* 3. 12 + 1 = 13
* 4. 3
* 5. 10 - 3 = 7
* La clé est le chiffre 7
Une édition spécifique vous permet d'imprimer les journaux d’achats / ventes liés à la TVA et de la déclaration de TVA (fonction p_1ita).
Regroupement par guide de TVA
Dans les éditions italiennes Journal/Achat-Vente (p_1itae1), les mouvements sont regroupés, pour chaque écriture, par guide de TVA. Une ligne est éditée par guide de TVA et non par mouvement. Les montants sont donc regroupés, ceci pour garder plus de souplesse dans la comptabilisation des charges et produits.
Il vous est possible de rectifier les écarts de TVA grâce au paramètre CTRFAC, qui effectue, en mode Achat, un contrôle entre le cumul des montants HT et le total HT.
L'exonération de TVA peut être justifiée via la génération d’un libellé (paramètre CODFIS pour obliger la saisie d’un guide fiscal).
Le paramètre TVACOM permet de contrôler la structure des champs TVA Intracommunautaire, avant et après saisie.
Modification du code TVA en facture d’achat
Une fonctionnalité (écran GBFA_6) vous permet de modifier les champs montant HT et code TVA de l’en-tête de facture à partir des postes (GBFA_1B).
Déclaration de la TVA
Le paramètre P_TVA permet de personnaliser la déclaration de TVA (fonction P_1TVA), et notamment de saisir une date d'arrété postérieure à la date du jour dans l'édition de préparation de la TVA en mode PROVISOIRE, ce qui permet de réaliser une édition pour le mois en cours.
Récapitulatif par article fiscal tous journaux confondus
Un récapitulatif par article fiscal tous journaux confondus ( p_1itae1 ) est nécessaire dans l’édition du journal Achat/Vente. Les mouvements par compte de contrepartie (compte de charge ou de produit) ne doivent pas être décomposés.
En effet, le récapitulatif tous journaux confondus est édité par le bloc p_1itae1_b91 (construit sur la base du bloc 90).
Le fonctionnement est le même que pour le premier tableau (récap. par journal), sans les critères de tris sur l’établissement, sur le journal et sur le sens du mouvement.
Dates de l’année civile
Quelques aménagements ont été apportés sur les écrans lanceurs ( P_1ITA_ED1 ), pour éviter des incohérences sur les dates (édition du Journal Achat/Vente réalisée sur une période donnée). Désormais, les dates début et fin de l’année civile ne seront plus pré-renseignées, mais resteront obligatoires.
Contrepartie des reports à nouveaux
Pour l’édition « Journal Général » (p_1itae2), la contrepartie des reports à nouveaux des différents comptes de bilan en ouverture et en clôture d’exercice est affichée sur deux comptes spécifiques.
Deux écritures de contrepartie reprennent d’une part le cumul des soldes des comptes de l’actif, et d’autre part le cumul des soldes des comptes de passif, et ceci en ouverture et en clôture d'exercice.
Si la mention sur l’édition du journal Général des comptes de produits et charges n’est pas souhaitée, il faudra au préalable passer l’écriture de résultat (qui correspond à une étape de la clôture de l’exercice).
Pour paramétrer les contreparties de ces reports, ainsi que leur date d’édition, un nouveau paramètre P_JITA est mis en place. Un nouveau bloc d’édition p_1itae2_b12 a été créé pour l’édition des reports.
Le paramètre CHRODA permet de classer les factures par ordre chronologique (date comptable).
Il est maintenant possible de gérer la TVA en Italie dans un contexte fiscal de TVA sur encaissements (TVA déclarée au moment de l’encaissement du règlement de la facture et non au moment de l’émission de la facture).
Un traitement particulier permet de tenir compte d’une pratique italienne. En cas d’impayé sur effet, il est possible de sélectionner par popup l’écriture « incriminée » et de changer l’état du lettrage sur les écritures d’origine, en le passant de total à partiel. Il suffit d’utiliser la fonction P_SAI, (écran P_SAI_F2I) en positionnant le paramètre P_PAYS avec la valeur A1 = ITA.
Le paramètre P_3LET permet aussi de définir que la gestion des impayés est également effectuée au niveau du lettrage automatique.
Le besoin exprimé est de disposer d’une chronologie par date comptable, ce qui implique un « défilement » cohérent entre la date comptable d’un événement et son numéro. Cette fonctionnalité a été réalisée dans un contexte où la saisie de la date comptable est obligatoire dans GBFA, ce qui pourra être réalisé par paramétrage d’écran. Le positionnement du paramètre CHRODA permet la mise en œuvre de celle-ci.
Cette technique permet de valoriser en fin d’année un stock d’articles dans un dépôt uniquement sur la base de la valorisation des entrées en stock des différentes années d’existence de ce stock.
Les règles précises sont les suivantes :
En d’autres termes, on tient compte du coût d’entrée annuel historique pour valoriser les stocks.
Pour la mise en œuvre de cette fonctionnalité, on consultera utilement le complément apporté à la documentation de la fonction GMSK.
En Italie, il existe un système de retenues à la source sur les transactions que font les entreprises avec leurs fournisseurs dits travailleurs indépendants (intermédiaires commerciaux, professions libérales…).
Ces retenues sont calculées sur la base d’informations variées. Le présent développement vise à permettre l’alimentation de façon centralisée et discriminante des informations de calcul de ces retenues relatives à chaque tiers concerné dans un écran dédié. Cet écran est associé à la fiche tiers, et après paramétrage, les champs à renseigner apparaissent en fonction de la famille comptable du tiers concerné.
Le paramètre CODICE permet de contrôler le dernier caractère de l’identifiant fiscal et son unicité par rapport au type de tiers.