| Concept ACE | |
Cette fonctionnalité, disponible depuis la version 1.4 d’ACE, vous permet d’enregistrer toutes les informations relatives aux produits dangereux afin que votre entreprise puisse en assurer l’emballage, le stockage et le transport tout en respectant les normes officielles en vigueur.
Elle englobe :
La mise en place des matières dangereuses peut être personnalisée, selon les processus en vigueur dans votre entreprise, grâce à l’activation ou non des paramètres suivants :
| API | GestionVoyagecreerVoyage |
| Paramètre | DANGER |
| CTRICP | |
| CTRMIP | |
| PROICP | |
| UNIPDG | |
| VOYPRD | |
| VOYTEV | |
| Intégrateur | INTEG_PRO_DANGER |
La gestion des produits dangereux impacte le fonctionnement d’autres fonctionnalités d’ACE et plus particulièrement :
La gestion des produits dangereux est strictement régie par différents textes de loi qui se juxtaposent et rendent parfois complexe la gestion des informations liées aux produits et matières dangereuses. La réglementation du transport de marchandises dangereuses par route, voie ferrée et voie de navigation intérieure est fixée pour l’essentiel par des accords internationaux :
Ces accords internationaux sont transposés en droit français par des arrêtés ministériels (arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, dit « arrêté ADR », modifié en dernier lieu par l’arrêté du 8 décembre 2003) et sont d’application obligatoire pour les transports nationaux et internationaux. Cependant deux réglementations se juxtaposent.
Celle relative au transport par route de matières dangereuses :
Celle relative au transport par route des déchets :
Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route.
Signé le 30 septembre 1957 et modifié depuis, il réglemente le transport international routier par camion de marchandises dangereuses. L'accord concerne tout transport terrestre de marchandises dangereuses, ainsi que toute opération de chargement ou déchargement inhérent, d'un wagon de chemin de fer ou d'un bateau de navigation intérieure en vue de, ou après, l'exécution d'un tel transport effectué en totalité ou en partie sur le territoire de l'Union Européenne.
L'accord comporte des règles techniques concernant :
Il existe également des étiquettes de danger portant un symbole spécifique (flamme pour les inflammables, crâne humain pour les toxiques, hélice pour les radioactifs, etc.).
Fiche normalisée européenne obligatoire qui indique, en 16 chapitres, toute l'information liée à la sécurité d'utilisation des produits dangereux. Elle doit parvenir au destinataire avant toute livraison d'un produit industriel en Europe. Elle doit être fournie gratuitement à la demande. Cette fiche, qui doit être réexpédiée après chaque modification par votre fournisseur et qui doit être rédigée en français, est la source d'information essentielle sur les produits chimiques dangereux à usage industriel. Elle doit permettre également d'évaluer les risques auxquels sont exposés les salariés et d'élaborer des règles de protection des personnels de l’entreprise ou présents sur le site.
La directive 2001/58/CE du 27 juillet 2001 étend l’obligation d’établir une fiche de données de sécurité à toutes les préparations non classées dangereuses mais qui contiennent plus de 1% en poids d’une substance classée dangereuse.
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement.
Cette norme est une classification des composants d’un produit dangereux. Elle détermine leur mode de stockage afin que ces produits soient stockés dans les meilleures conditions de sécurité, à des emplacements bien définis et souvent en quantité limitée. Est considérée comme une installation classée tout dépôt, chantier et d’une manière générale, toute installation exploitée ou détenue par une personne physique ou morale, publique ou privée qui peut présenter des dangers ou des inconvénients pour :
Les installations classées font l’objet d’une réglementation spécifique au titre des articles du Titre Ier du Livre V du Code de l’environnement et de son décret d'application du 21/09/77 modifié. Les activités concernées sont définies par une nomenclature qui les classe sous le régime de déclaration ou d'autorisation en fonction de la gravité des dangers ou inconvénients qu’elles peuvent présenter. (Articles L 511-1 et suivants du Code de l’environnement. Décret n° 77-1133 du 21/09/77 modifié pris pour l’application de la loi n° 76-663 du 19/07/76 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement).
La nomenclature ICPE est le document de référence qui classe les installations sous le régime :
Limited Quantities en anglais (L.Q.). Expression utilisée dans les règlements de transport, désignant un régime d'exemption prévu par l'ONU pour favoriser la distribution de matières dangereuses en petites quantités. Ce régime varie selon les modes de transport.
Déclaration de Transport des Matières Dangereuses
Document obligatoire délivré au transporteur avant de quitter les quais de chargement. Il détaille les matières dangereuses présentes au niveau du chargement.
Il s’agit de définir l’ensemble des informations nécessaires au stockage, emballage et transport de matières dangereuses.
De nombreuses informations à renseigner dans la fiche de données de sécurité doivent être créées au préalable dans des tables de codification disponibles dans le portail I_TBL_F (ou en passant par le portail de configurationI_CONF_F, onglet Codification, rubrique Tables de codification). Sans elles, vous ne pourrez pas compléter dûment la totalité de la fiche de données de sécurité.
Vous devez donc avoir défini :
Pour faciliter le paramétrage nécessaire à la mise en place des matières dangereuses, vous disposez d’un portail nommé I_PARDAN_F centralisant l’accès et la définition des paramètres essentiels à cette gestion (codes ONU, quantités limitées, classification ICPE, etc.).
Pour y accéder, tapez directement le code du portail I_PARDAN_F dans la zone Accès direct, située dans le menu d’accueil du logiciel ACE. Il est également possible de passer par le menu classique de navigation. L’écran suivant s’affiche :
Ce portail est constitué de 5 menus majeurs :
Pour plus d’informations, cliquez ici.
Le fabricant, l'importateur ou le vendeur d'une substance ou d'une préparation dangereuse a l'obligation d'établir une fiche de données de sécurité (FDS). Cette fiche détaille tous les éléments de dangerosité du produit et les mesures de protection nécessaires au transport, stockage et emballage du produit. Elle est incluse dans la fiche produit, si le produit a été déclaré comme étant une matière dangereuse.
La fiche de données de sécurité est accessible uniquement si le produit est considéré comme dangereux, c’est-à-dire si le champ Dangereux de la partie Données marketing est renseigné à Oui. En cliquant sur cet onglet, vous accédez à la fiche de données de sécurité pour le produit sélectionné :
Elle se présente sous la forme de deux pages accessibles par les 2 onglets.
L’onglet ADR, affiché par défaut, permet la saisie des données suivantes :
L’onglet ICPE permet la saisie des données suivantes :
Cette page vous permet de remplir la fiche de données de sécurité du produit dangereux. Elle présente de nombreuses informations très détaillées, exigées par la réglementation en vigueur. Renseignez les zones d’informations suivantes, puis cliquez sur Enregistrer pour valider votre saisie :
Attention : toutes les informations de cette zone, à l’exception du numéro ONU, sont renseignées automatiquement après avoir sélectionné ce dernier. Elles ne peuvent pas être modifiées car elles dépendent du numéro ONU indiqué pour le produit dangereux.
N° ONU (obligatoire) : appelé également UN, il s’agit d’un numéro international identifiant la matière dangereuse dont le transport est réglementé. Saisissez ce numéro (8 caractères alphanumériques maximum) ou cliquez sur l’icône Loupe pour effectuer une recherche à partir d’une liste d’aide. Dès que ce numéro est déterminé, toutes les informations de description générale sont instantanément renseignées. La liste des numéros ONU doit être définie au préalable dans le portail des tables de codification nommé I_TBL_F. Quelques exemples :
1005 : Ammoniac
1017 : Chlore
1202 : Gasoil
1830 : Acide sulfurique
Code ONU : information affichée automatiquement après avoir saisi le numéro ONU du produit dangereux. Elle n’est pas modifiable. Il s’agit du code ONU, constitué de 4 chiffres, correspondant au numéro ONU sélectionné.
Désignation officielle : désignation officielle du produit dangereux, affichée automatiquement après avoir saisi le numéro ONU du produit dangereux. Elle n’est pas modifiable.
Classe : code et libellé de la classe à laquelle appartient ce produit dangereux. Il existe en effet une classification officielle des produits dangereux. Cette information est affichée automatiquement après avoir saisi le numéro ONU du produit dangereux. Elle n’est pas modifiable. Exemples :
1 – Matières et objets explosibles
2.1 – Gaz inflammables
3 – Liquides inflammables
6.1 – Matières toxiques
Classification : code et libellé de la classification des matières dangereuses à laquelle appartient ce produit. Cette information est affichée automatiquement après avoir saisi le numéro ONU du produit dangereux. Elle n’est pas modifiable.
Groupe d’emballage : affiche le groupe d’emballage du produit dangereux. L’ADR répartit toutes les marchandises dangereuses en trois groupes d'emballage (ou niveaux de risque) : groupes I, II, et III. Chaque groupe correspond à des niveaux d'épreuves différentes auxquelles doivent satisfaire les colis (chute, pression, étanchéité) :
GE1 – Groupe d’emballage I : matières très dangereuses
GE2 – Groupe d'emballage II : matières moyennement dangereuses
GE3 – Groupe d'emballage III : matières faiblement dangereuses
Cette information est affichée automatiquement après avoir saisi le numéro ONU du produit dangereux. Elle n’est pas modifiable.
Etiquette : code du modèle d’étiquettes qui doivent être apposées sur les colis, conteneurs, conteneurs-citernes, citernes mobiles, CGEM et véhicules pour le numéro ONU courant. Cette information est affichée automatiquement après avoir saisi le numéro ONU du produit dangereux. Elle n’est pas modifiable.
N.S.A. (Non Spécifié par Ailleurs) : le numéro ONU n’étant pas toujours suffisamment clair pour décrire la matière dangereuse, la législation impose d’ajouter un complément d’information sur les documents de transport. Cette information sera affichée sur le document de transport avec le numéro ONU correspondant. Saisissez-la ici (80 caractères alphanumériques maximum). Cette information est purement indicative car elle n’est utilisée nulle part ailleurs.
Dispositions spéciales : code des dispositions spéciales correspondant au numéro ONU sélectionné. Ces dispositions portent sur une vaste gamme de questions ayant trait principalement au contenu des colonnes précédentes (par exemple interdictions de transport, exemptions de certaines prescriptions, explications concernant la classification de certaines formes de marchandises dangereuses concernées et dispositions supplémentaires sur l’étiquetage ou le marquage). Cette information est affichée automatiquement après avoir saisi le numéro ONU du produit dangereux. Elle n’est pas modifiable.
Catégorie de transport : code numérique de la catégorie de transport pour le produit dangereux. Cette information est affichée automatiquement après avoir saisi le numéro ONU du produit dangereux. Elle n’est pas modifiable. Les catégories de transport de matières dangereuses sont créées dans le portail des tables de codification nommé I_TBL_F.
Unité de calcul : sélectionnez, dans la liste proposée, l’unité de calcul représentant la part du composant dangereux de ce produit. Trois choix sont possibles : masse nette, masse brute ou volume. Selon l’unité choisie, renseignez ensuite la valeur correspondante.
Quantités limitées LQ : code des quantités limitées pour le transport de ce produit dangereux. Elles imposent que ce produit dangereux soit conditionné dans un emballage qualifié, transporté en faible quantité, avec un document de transport qui devra mentionner le nombre de colis en quantité limitée. Cette information est affichée automatiquement après avoir saisi le numéro ONU du produit dangereux. Elle n’est pas modifiable. Les quantités limitées sont créées dans le portail des tables de codification nommé I_TBL_F.
Code danger : code danger du produit. Ils doivent être créés au préalable via le portail des tables de codification nommé I_TBL_F. Il existe une liste officielle des codes danger réglementée. Exemples :
668 – Matière très toxique et corrosive
223 – Gaz liquéfié réfrigéré, inflammable
Cette information est affichée automatiquement après avoir saisi le numéro ONU du produit dangereux. Elle n’est pas modifiable.
N° consigne : saisissez le numéro de consigne du produit dangereux (3 caractères numériques maximum). Cette information est facultative. Des fiches de consignes numérotées sont à disposition des chauffeurs lors du chargement du camion. Chaque transporteur doit avoir dans le camion les fiches de sécurité des produits transportés. Si le produit est impacté par une fiche sécurité, il faut alors saisir le numéro de la fiche correspondante dans ce champ. La numérotation des fiches est laissée à votre libre arbitre.
Quantité exceptée : code de la quantité exceptée pour ce produit (3 caractères alphanumériques maximum). Cette quantité, très inférieure aux quantités limitées (LQ), impose que ce produit dangereux soit conditionné dans un emballage qualifié, transporté en très faible quantité, avec un document de transport qui devra mentionner le nombre de colis en quantité exceptée. Le colis portera une marque spécifique. Cette information est affichée automatiquement après avoir saisi le numéro ONU du produit dangereux. Elle n’est pas modifiable.
Etat : sélectionnez, dans la liste proposée, la nature du produit dangereux à savoir un solide, un liquide ou un gaz.
Sous clé : indiquez, en sélectionnant la valeur correspondante, si le produit doit être mis sous clé (non par défaut). En effet, certains produits dangereux peuvent être livrés avec un niveau de sécurité et/ou un mode de fonctionnement propre au client (avec ou non, par exemple, la présence de personnel lors de la réception en magasin).
Sensibilité froid : saisissez une valeur en degrés exprimant la température à partir de laquelle le produit dangereux devient sensible au froid.
Sensibilité chaleur : saisissez une valeur en degrés exprimant la température à partir de laquelle le produit dangereux devient sensible à la chaleur.
Point éclair : le point éclair sert à classer les liquides en fonction de leurs risques d'inflammation. Si le produit dangereux est un liquide, saisissez une valeur en degrés représentant la température la plus basse à laquelle le produit est susceptible de s'enflammer, sous l'effet d'une source d'énergie calorifique. Un liquide, en soi et d'un point de vue purement physique, n'est pas inflammable. C'est le mélange des vapeurs du liquide dans l'air qui peut former un mélange gazeux inflammable. Le point d'éclair est donc défini comme la température la plus basse à laquelle le liquide considéré fournit suffisamment de vapeurs pour former, avec l'air ambiant, un mélange gazeux qui s'enflamme sous l'effet d'une source d'énergie calorifique telle qu'une flamme pilote, mais pas suffisamment pour que la combustion s'entretienne d'elle-même (pour ceci, il faut atteindre le point d’inflammation). Si l'inflammation ne nécessite pas de flamme pilote, on parle alors d'auto-inflammation.
Base acide : saisissez une valeur comprise entre 0 et 14 inclus correspondant à la graduation du potentiel hydrogène (Ph) pour le produit dangereux.
Taux acide nitrique : saisissez le taux d’acide nitrique contenu dans le produit dangereux, s’il y en a.
Taux acide uréique : saisissez le taux d’acide uréique contenu dans le produit dangereux, s’il y en a.
Unité de colisage (obligatoire) : unité de colisage choisie dans l’écran de
saisie des données détaillées de colisage, accessible en cliquant sur l’icône 
.
Masse nette (obligatoire) : saisissez une valeur en kilogrammes représentant la masse nette du composant dangereux de ce produit (3 décimales après la virgule).
Exemple : si le produit a une masse nette égale à 0,200 kg, cela signifie que le produit contient 200 grammes de matière dangereuse.
Masse brute (obligatoire) : saisissez une valeur en kilogrammes représentant la masse brute du composant dangereux de ce produit (3 décimales après la virgule).
Exemple : si le produit a une masse brute égale à 0,200 kg, cela signifie que le produit contient 200 grammes de matière dangereuse.
Volume (obligatoire) : saisissez une valeur en mètres cube ou litres, selon le cas, représentant la masse nette du composant dangereux de ce produit (3 décimales après la virgule). Il s’agit du volume pour les matières dangereuses de type gaz ou liquide.
En cliquant sur l’icône , l’écran suivant s’affiche :
Vous pouvez y renseigner toutes les informations de colisage relatives au produit (unité, poids, masse, longueur, etc.). Il est également possible de les détailler pour chaque variante logistique du produit.
Cette zone vous permet de consulter tous les renseignements concernant l’emballage du produit dangereux. Elles sont toutes automatiquement renseignées dès que le numéro ONU du produit dangereux a été défini. Vous ne pouvez modifier aucune valeur.
Instruction emballages : code représentant l’instruction d’emballage qui doit être appliquée au produit dangereux, en fonction de son numéro ONU. En effet, selon différents critères (taille, emballage intérieur/extérieur, groupe d’emballage, etc.), le produit doit être emballé selon des normes précises et avec des matériaux spécifiques.
Dispositions spéciales d’emballage : code représentant les dispositions spéciales d’emballage qui doivent être appliquées au produit dangereux, selon son numéro ONU.
Dispositions emballage en commun : code représentant les dispositions d’emballage en commun qui doivent être appliquées à ce produit, selon son numéro ONU. En effet, lorsque deux marchandises dangereuses ou plus sont emballées en commun, des règles strictes doivent être respectées notamment l’étiquetage des colis.
Cette zone vous permet de consulter des renseignements concernant le transport du produit dangereux par citernes mobiles. Ces informations sont automatiquement renseignées dès que le numéro ONU du produit dangereux a été défini. Vous ne pouvez modifier aucune valeur.
Instruction de transport : code représentant l’instruction de transport en citernes mobiles qui doit être appliquée à ce produit, selon son numéro ONU (par exemple T1). Une instruction de transport permet de préciser, en fonction du produit dangereux transporté, la pression minimale d’épreuve applicable, l’épaisseur minimale du réservoir de la citerne (en millimètres d’acier) et toutes les prescriptions relatives aux dispositifs de décompression et aux orifices en partie basse. Il s’agit des prescriptions les moins sévères acceptables pour le transport de la matière en citernes mobiles. Si aucun code n’est indiqué, le transport en citernes mobiles n’est pas autorisé.
Dispositions spéciales : code représentant les dispositions spéciales de transport en citernes mobiles qui doit être appliquée à ce produit, selon son numéro ONU. Généralement, ces dispositions sont identifiées par un code débutant par les lettres TP (« Tank Provision » en anglais). Elles visent surtout à spécifier le taux de remplissage du réservoir de la citerne selon le produit dangereux transporté, l’épaisseur du réservoir, etc.
Cette zone vous permet de consulter des informations concernant le transport du produit dangereux par citernes ADR. Elles sont automatiquement renseignées dès que le numéro ONU du produit dangereux a été défini. Vous ne pouvez modifier aucune valeur.
Code citerne : code représentant le type de citerne ADR qui doit être utilisé pour transporter ce produit, selon son numéro ONU.
Dispositions spéciales : code représentant les dispositions spéciales de transport en citernes ADR qui doivent être appliquées à ce produit, selon son numéro ONU. Généralement, ces dispositions sont identifiées par un code débutant par la lettre T (ex : TU, TC, TE, etc.). Elles visent surtout à spécifier le taux de remplissage du réservoir de la citerne selon le produit dangereux transporté, l’épaisseur du réservoir, etc.
Cette zone importante vous permet de consulter des informations concernant le transport du produit dangereux par citernes mobiles et ADR. Elles sont automatiquement renseignées dès que le numéro ONU du produit dangereux a été défini. Vous ne pouvez modifier aucune valeur.
Véhicule pour transport en citernes : code représentant le véhicule utilisé pour transporter en citerne ce produit dangereux, selon son numéro ONU.
Restriction en tunnels : code représentant la restriction au franchissement des tunnels routiers par les véhicules transportant des marchandises dangereuses. Ces restrictions sont émises notamment en fonction des catégories de tunnels (A, B, C, D ou E).
Dispositions spéciales colis : code représentant les dispositions spéciales relatives au transport des colis contenant ce produit dangereux. Généralement, ces codes commencent par la lettre V.
Dispositions spéciales vrac : code représentant les dispositions spéciales relatives au transport en vrac contenant ce produit dangereux. Généralement, ces codes commencent par les lettres VV.
Dispositions spéciales chargement et manutention : code représentant les dispositions spéciales relatives au chargement, au déchargement et à la manutention de ce produit dangereux. Généralement, ces codes commencent par les lettres CV.
Dispositions spéciales exploitation : code représentant les dispositions spéciales relatives à l’exploitation de ce produit dangereux. Généralement, ces codes commencent par la lettre S.
N° d’identification du danger : numéro à deux ou trois chiffres devant apparaître dans la partie supérieure du panneau orange pour le transport en citerne ou en vrac du produit dangereux.
Elle permet d’établir les risques présentés par les substances chimiques présentant un effet Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction (= CMR). En règle générale, un produit dangereux de ce type est facilement identifiable grâce à son étiquette présentant un symbole clair particulier.
Cancérogène : sélectionnez, dans la liste proposée, la catégorie de classement du produit dangereux selon son risque cancérogène. Il existe 3 catégories :
1ère catégorie – Substances que l’on sait être cancérogène pour l’homme.
2ème catégorie – Substances devant être assimilées à des substances cancérogènes pour l'homme.
3ème catégorie – Substances préoccupantes pour l'homme en raison d'effets cancérogènes possibles.
Mutagène : sélectionnez, dans la liste proposée, la catégorie de classement du produit dangereux selon son risque mutagène. Il existe 3 catégories :
1ère catégorie – Substances que l’on sait être mutagène pour l’homme.
2ème catégorie – Substances devant être assimilées à des substances mutagènes pour l'homme.
3ème catégorie – Substances préoccupantes pour l'homme en raison d'effets mutagènes possibles.
Toxique pour la reproduction : sélectionnez, dans la liste proposée, la catégorie de classement du produit dangereux selon son risque toxique pour la reproduction. Il existe 3 catégories :
1ère catégorie – Substances connues pour altérer la fertilité dans l’espèce humaine.
2ème catégorie – Substances devant être assimilées à des substances altérant la fertilité dans l’espèce humaine.
3ème catégorie – Substances préoccupantes pour la fertilité dans l’espèce humaine.
Symbole : sélectionnez, dans la liste proposée, le symbole spécifique pour la catégorie indiquée en face.
Phase de risque : sélectionnez, dans la liste proposée, la phase de risque correspondant à la catégorie CMR. Les phases de risque doivent être créées au préalable via le portail de gestion des tables de codification nommé I_TBL_F.
| Classement | Catégorie | Symb. | Phases de risque |
| Cancérogène |
Cat. 1 et 2 |
|
R45 : Peut causer le cancer. R49 : Peut causer le cancer par inhalation. |
|
Cat. 3 |
|
R40 : Effet cancérogène suspecté - preuves insuffisantes. |
|
| Mutagène |
Cat. 1 et 2 |
|
R46 : Peut causer des altérations génétiques héréditaires. |
|
Cat. 3 |
|
R68 : Possibilité d'effets irréversibles. |
|
|
Toxique pour la reproduction |
Cat. 1 et 2 |
|
R60 : Peut altérer la fertilité. R61 : Risque possible d'altération de la fertilité. |
|
Cat. 3 |
|
R62 : Risque pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant. R63 : Risque possible pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant. |
| Etiquette | Signification | Risque | Exemple |
|
Dangereux pour l'Environnement N | Produits qui peuvent présenter un risque immédiat ou différé pour une ou plusieurs composantes de l'environnement (capables, par exemple de causer des dommages à la faune, à la flore ou de provoquer une pollution des eaux naturelles et de l'air). | Lindane (pesticide), tétrachlorure de carbone |
|
Toxique T, Très Toxique T+ | Produits qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée en petites quantités, entraînent la mort ou des effets aigus ou chroniques. | Méthanol, benzène, phénol, naphtaline, Phosphore blanc, sulfure d'hydrogène, cyanure d'hydrogène à plus de 7%. |
|
Nocif Xn, Irritant Xi | Produits qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée en petites quantités, entraînent la mort ou des effets aigus ou chroniques. Produits non corrosifs qui en cas de contact ou d'inhalation peuvent provoquer une irritation de la peau et des voies respiratoires, une inflammation des yeux. | Dichlorométhane, trichloréthylène, térébenthine, Bichromate de potassium, eau de Javel diluée, ammoniaque entre 5 et 10 %. |
|
Comburant O | Produits pouvant favoriser ou activer la combustion d'une substance combustible. Au contact de matériaux d'emballage (papier, carton, bois) ou d'autres substances combustibles, ils peuvent provoquer un incendie. | Acide nitrique à 70 % et plus, peroxydes, oxydes de chrome VI, désherbants (chlorate de soude). |
|
Facilement Inflammable F, Extrêmement inflammable F+ | Produits pouvant s'enflammer facilement en présence d'une source d'inflammation à température ambiante (< 21°C). Produits pouvant s'enflammer très facilement en présence d'une source d'inflammation. | Acétone, éthanol, eau écarlate, Acétylène, éther diéthylique, insecticides en bombe. |
|
Explosif E | Ce sont des liquides ou des solides capables d'exploser sous l'action d'un choc, d'un frottement, d'une flamme ou de chaleur. | Nitroglycérine, butane, propane dans un certain pourcentage de mélange avec l'air, TNT (trinitrotoluène |
|
Corrosif C | Produits pouvant exercer une action destructive sur les tissus vivants. | Acide chlorhydrique à 25 % et plus, acide phosphorique à plus de 25 %, eau de Javel concentrée, ammoniaque à plus de 10 |
Cette page de la fiche de données de sécurité vous permet de renseigner les informations relatives aux normes ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement) concernant le produit dangereux. Il s’agit d’une classification des composants d’un produit dangereux. Elle détermine leur mode de stockage afin que ces produits soient stockés dans les meilleures conditions de sécurité, à des emplacements bien définis et en quantité souvent limitée.
La D.R.I.R.E. (Directions Régionales de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement) régie la législation concernant le stockage des produits dangereux à l’aide d’une classification spécifique qui est composée des codes ICPE. Chaque site doit, selon son enregistrement à la D.R.I.R.E., être autorisé à stocker des matières dangereuses et tenir une comptabilité précise de stock de ces produits selon le code ICPE.
L’écran suivant s’affiche :
Il s’agit par défaut de la liste de tous les codes ICPE qui ont déjà été affectés au produit dangereux. Chaque ligne du tableau correspond à un code ICPE ; un même produit pouvant être associé à plusieurs codes.
Pour affecter un code ICPE au produit, positionnez-vous sur la dernière ligne du tableau (bleue) puis renseignez les informations suivantes :
Produit ICPE : code du produit dangereux pour lequel vous saisissez les informations ICPE.
Code (obligatoire) : saisissez le code ICPE (6 caractères alphanumériques maximum) correspondant à ce produit ou cliquez sur l’icône Loupe pour effectuer une recherche à partir d’une liste d’aide.
Libellé : le libellé correspondant au code ICPE s’affiche automatiquement.
Qté contenue dans une UVC (obligatoire) : saisissez la quantité du composant dangereux dans chaque U.V.C. du produit. La valeur peut être décimale (jusqu’à 3 chiffres après la virgule).
Unité de la quantité : unité dans laquelle est exprimée la quantité (grammes, kilogrammes, etc.). Elle est déterminée automatiquement en fonction du code ICPE qui a été choisi.
Cliquez sur l’icône Ajouter (
) pour associer le code ICPE au
produit dangereux. Ajoutez de la même manière tous les codes ICPE associés à ce
produit dangereux.
Cliquez sur Enregistrer pour valider votre saisie.
Cette fonction peut vous être utile lorsque vous avez besoin d’associer un code ICPE à un produit dangereux, notamment si vous ne connaissez pas le code exact. Vous avez la possibilité de faire appel à une liste d’aide affichant tous les codes existants.
L’écran suivant s’affiche :
La liste des codes ICPE n’est pas affichée automatiquement. Vous devez d’abord effectuer une sélection. La zone située en haut de l’écran vous permet de rechercher des codes à l’aide des critères proposés. Cette sélection est facultative. En effet, si vous ne précisez aucun critère, le tableau affichera par défaut tous les codes ICPE existants dans ACE. Pour effectuer une sélection, renseignez selon les besoins les informations décrites ci-dessous :
Code : saisissez le code des codes ICPE recherchés (6 caractères alphanumériques maximum). Vous avez la possibilité de ne saisir que le début du code. Par exemple : tous les codes qui débutent par le chiffre 1.
Libellé : saisissez le libellé (ou une partie du libellé) des codes ICPE recherchés (30 caractères alphanumériques maximum). Vous avez la possibilité de ne saisir que le début du libellé. Par exemple : tous les libellés qui débutent par les lettres INS.
Cliquez sur le bouton Rechercher pour effectuer la recherche. Le tableau
affiche alors la liste de tous les codes existants, en fonction des critères de
sélection demandés. Ils seront triés par ordre alphabétique croissant. Vous pouvez
modifier à tout moment les critères de recherche. Chaque ligne du tableau correspond à
un code. Pour sélectionner un code et l’associer au produit courant, cliquez sur
l’icône 
située à la fin de la ligne. Le code ICPE est alors
automatiquement ajouté.
| 1ère partie : les substances | 2ème partie : les activités |
| 1100 : Toxiques | 2100 : Activités agricoles et animaux |
| 1200 : Comburants | 2200 : Agroalimentaire |
| 1300 : Explosibles | 2300 : Textiles, cuirs et peau |
| 1400 : Inflammables | 2400 : Bois, papier, carton, imprimerie |
| 1500 : Combustibles | 2500 : Matériaux, minerais, métaux |
| 1600 : Corrosives | 2600 : Chimie, caoutchouc |
| 1700 : Radioactives | 2700 : Déchets |
| 1800 : Divers | 2900 : Divers |
Une fois que la saisie des fiches de données de sécurité a été faite pour l’ensemble des produits dangereux, vous devez à présent définir toutes les contraintes de stockage pour les sites, dépôts et points de vente habilités à stocker des matières dangereuses. Ce paramétrage s’effectue en 4 étapes simples :
Toutes ces opérations peuvent être effectuées à partir du portail I_PARDAN_F.
Il s’agit de tableaux offrant une vision synthétique des incompatibilités de stockage et de transport entre les matières dangereuses. Ces incompatibilités doivent être définies car elles génèrent des contraintes qu’il faudra obligatoirement respecter lors de l’affectation des produits aux emplacements de stockage des tiers (dépôts et points de vente).
Il existe 3 types de matrices :
Vous devez créer ces matrices de contraintes dans la table de codification nommée Matrices incompatibilité (MIPD) qui est accessible via :
La nomenclature ICPE détermine le mode de stockage des matières dangereuses afin qu’elles soient stockées dans les meilleures conditions de sécurité, à des emplacements bien définis et souvent en quantité limitée.
Le stockage des matières dangereuses sur un site est toujours strictement réglementé, selon un seuil limite pour chaque code ICPE (substances, toxiques, combustibles, etc.). Vous devez donc définir dans ACE la quantité maximale qu’il sera possible de stocker par catégorie de site et pour chaque code de la nomenclature ICPE.
Vous disposez pour cela d’une table de codification nommée Saisie des seuils ICPE (TSICPE) vous permettant à la fois de créer des catégories de site (sites classés SEVESO, magasins, etc.) puis de fixer, pour chacune d’elles, un seuil limite de stockage exprimé en quantité pour chaque code ICPE.
Cette table est accessible soit via le portail de configuration I_CONF_F, onglet Codification, rubrique Tables de codification ; soit directement via le portail de gestion des tables de codification I_TBL_F. Pour plus de détail concernant la saisie des seuils ICPE, veuillez vous reporter à la documentation des portails correspondants.
Lorsque les matrices de contraintes et les seuils limite de stockage ont été créés, vous devez les associer aux dépôts et magasins (tiers effectuant du stockage de marchandise) susceptibles de stocker ces matières dangereuses. Cette affectation peut se faire de deux façons : soit manuellement dans chaque fiche dépôt/point de vente, soit via un écran de saisie en masse pour un ensemble de dépôts/magasins concernés. Si vous choisissez de modifier les fiches tiers (dépôt/point de vente) une à une, vous devez faire cette association dans :
Dans les deux cas, cet onglet vous donne accès à deux sous-onglets :
Si vous préférez faire une saisie en masse (plusieurs dépôts/points de vente présentant les mêmes caractéristiques de stockage et transport des matières dangereuses), dans ce cas allez dans l’onglet Sécurité en masse du portailI_TIEPDV_F ou I_TIEDEP_F :
Dans cet écran, pour chaque dépôt et point de vente de la liste, vous pouvez affecter individuellement ou en masse les matrices d’incompatibilités et les seuils ICPE.
Pour chaque dépôt/magasin, vous devez définir les emplacements qui permettront de stocker les produits dangereux, selon les normes légales. Pour chaque emplacement, vous devrez préciser quelle classe de matière dangereuse est susceptible d’y être stockée, le niveau de Ph et le symbole CMR à afficher. Cette affectation se fait dans :
Lors de l’affectation manuelle ou automatique d’un produit dangereux sur un emplacement lors de la réception, ACE effectue les contrôles suivants :
Les stocks des matières dangereuses sont comptabilisés par code ICPE lors de :
Le transport des produits dangereux doit répondre à des contraintes légales, correspondant à un document de transport, un étiquetage et un marquage des véhicules.
Lors de la validation d’une expédition, ACE vérifie que les produits présents dans une même expédition répondent aux normes définies dans la matrice classe danger. En effet, il n’est pas possible de transporter dans une même livraison ou même expédition des produits dangereux incompatibles entre eux.
C’est la raison pour laquelle ACE utilise la matrice des interdictions de stockage de produits dangereux de la manière suivante : si l’expédition contient n produits dangereux, le premier produit dangereux de la liste déterminera le niveau de classe de danger de la livraison (comme si c’était un emplacement de stockage). Les produits dangereux suivants doivent être compatibles avec le premier produit, et ainsi de suite. En cas d’incompatibilité entre deux produits, un message apparaît indiquant que le produit XXX de classe Y est incompatible avec le produit AAA de classe Z. Vous devez alors retirer le produit dangereux incompatible pour valider l’expédition.
Après la validation d’une expédition de marchandise, vous avez la possibilité de regrouper plusieurs expéditions sur un même transport et par conséquent d’éditer les documents déclaratifs relatifs aux produits dangereux. Vous pouvez créer un transport et y rattacher 1 à n expéditions. Ce transport gère les tournées et les ordres de livraison. En résumé, pour éditer un document de transport des matières dangereuses, vous devez créer un transport après l’expédition, même s’il n’y a qu’une seule expédition rattachée à celui-ci.
L’écran suivant s’affiche :
Il se décompose en 3 parties :
Cette zone, située en haut de l’écran, vous permet de rechercher des transports en fonction des critères proposés. Cette sélection est facultative. En effet, si vous ne précisez aucun critère, le tableau affichera par défaut tous les transports existants à la date du jour. Pour effectuer une sélection, renseignez selon les besoins les informations décrites ci-dessous puis cliquez sur le bouton Lancer la recherche pour mettre à jour le tableau. Seuls les transports correspondant à la sélection demandée seront affichés. Ils seront triés par numéro, par ordre croissant (du plus petit au plus grand). Vous pouvez modifier à tout moment les critères de recherche.
N° transport : saisissez le numéro du transport recherché.
Transporteur : saisissez le code d’un transporteur ou cliquez sur le bouton Loupe pour effectuer une recherche.
Statut : sélectionnez, dans la liste proposée, le statut des transports à rechercher (créés ou validés). Le statut d’un transport est défini lors de sa création et validé lors de la validation du transport. Si vous invalidez le transport, le statut redevient créé.
Expédition n° : saisissez le numéro d’expédition des transports à rechercher.
Tiers livrer à : saisissez le code du tiers auquel sera livré la marchandise des transports à rechercher ou cliquez sur le bouton Loupe pour effectuer une recherche.
Référence : saisissez la référence des transports recherchés.
Produit dangereux : cochez cette option pour sélectionner tous les transports de matières dangereuses.
Type véhicule : sélectionnez, dans la liste proposée, le type de véhicule utilisé pour les transports à rechercher.
Référence véhicule : saisissez la référence du véhicule des transports recherchés.
Date création : indiquez la date de création des transports à rechercher, soit
en la saisissant directement, soit en la sélectionnant à partir d’un calendrier
accessible après avoir cliqué sur l’icône 
.
Date chargement : indiquez la date de chargement des transports à rechercher,
soit en la saisissant directement, soit en la sélectionnant à partir d’un calendrier
accessible après avoir cliqué sur l’icône .
Date validation : indiquez la date de validation des transports à rechercher,
soit en la saisissant directement, soit en la sélectionnant à partir d’un calendrier
accessible après avoir cliqué sur l’icône .
Cliquez sur Lancer la recherche pour afficher les résultats correspondants.
Ce tableau affiche la liste de tous les transports existants, en fonction des critères de sélection demandés. Chaque ligne du tableau correspond à un transport.
Vous pouvez visualiser les informations suivantes pour chacun d’eux :
N° transport : il s’agit du numéro du transport attribué automatiquement par le logiciel lors de sa création. Celui-ci est un lien hypertexte sur lequel il est possible de cliquer pour afficher les informations d’entête du transport. Cet écran permettra notamment de modifier ou de compléter les informations si nécessaire.
Référence : référence de transport, saisi dans l’entête du transport.
Statut : statut courant du transport.
Transporteur : code transporteur rattaché au transport, saisi dans l’entête du transport.
Type véhicule : type de véhicule rattaché au transport, saisi dans l’entête du transport.
Référence véhicule : référence du véhicule affecté au transport, saisie dans l’entête du transport.
Date création : date de création du transport, enregistrée dans l’entête du transport.
Date chargement : date de chargement de la marchandise pour ce transport, saisie dans l’entête du transport.
Date validation : date de validation du transport, enregistrée dans l’entête de transport.
Produit dangereux : cette cellule affiche une case cochée si un produit dangereux est présent dans au moins une des expéditions rattachées au transport.
Agent : code de l’utilisateur ayant créé le transport.
Cette fonction vous permet de créer un transport de marchandise. Cette fonction est accessible directement à partir de l’écran d’accueil du portail I_TVOY_F accessible dans le portail des achats I_ACHAT_F. L’écran suivant s’affiche :
Cliquez sur le bouton Créer. L’écran suivant s’affiche :
Pour créer un transport, vous devez :
Lorsque ces étapes sont effectuées, vous pouvez alors valider le transport.
Renseignez les informations décrites ci-dessous. Vous pourrez les modifier ultérieurement si nécessaire. N’oubliez pas de cliquer sur le bouton Modifier pour valider la création du transport.
Sigle transporteur : renseignez le transporteur affecté à ce transport, soit en saisissant son code directement dans la zone correspondante, soit en effectuant une recherche après avoir cliqué sur le bouton Loupe. Son libellé s’affiche automatiquement.
Date création : cette information est initialisée automatiquement dès que le transport est créé.
Date chargement : renseignez la date de chargement de la marchandise pour ce transport, soit en la saisissant directement, soit en la sélectionnant à partir d’un calendrier accessible après avoir cliqué sur l’icône correspondante.
Date validation : cette information est initialisée automatiquement dès que le transport est créé.
Référence : saisissez la référence du transport.
Mode de transport : sélectionnez, dans la liste proposée, le mode de transport utilisé pour ce transport.
Type de véhicule : sélectionnez, dans la liste proposée, le type de véhicule utilisé pour ce transport.
Référence véhicule : saisissez la référence du véhicule utilisé pour le transport.
Produit dangereux : cette zone affiche une icône danger vous signalant que ce transport contient des matières dangereuses.
Cliquez sur Modifier pour enregistrer votre saisie.
Vous pouvez, à tout moment, supprimer un transport tant qu’il n’a pas été validé. Il suffit pour cela de cocher la case, située en bout de ligne de l’historique des transports, correspondant à chaque transport à supprimer. Puis, cliquez sur le bouton Supprimer. Le transport est définitivement supprimé. Les expéditions qui lui étaient associées redeviennent alors disponibles pour la création d’autres transports à venir.
Lorsque les informations d’entête du transport ont été saisies, vous devez sélectionner des expéditions et les associer au transport en cours. Il est possible, selon les changements et impératifs de votre activité quotidienne, d’ajouter ou de supprimer des expéditions au sein de ce transport, si besoin est. Pour cela, cliquez sur l’onglet Expéditions.
Vous disposez d’un ensemble de critères de sélection permettant de rechercher des expéditions en fonction des critères proposés. Cette sélection est facultative. En effet, si vous ne précisez aucun critère, le tableau affichera par défaut toutes les expéditions existantes à la date du jour. Cependant, ACE ne prend en compte que les expéditions validées ayant pour « livré par » le tiers connecté et les expéditions validées non rattachés à un transport. Pour effectuer une sélection, renseignez selon les besoins les informations décrites ci-dessous puis cliquez sur le bouton Lancer pour mettre à jour le tableau. Seules les expéditions correspondant à la sélection demandée seront affichées. Vous pouvez modifier à tout moment les critères de recherche :
N° expédition : saisissez le numéro de l’expédition à rechercher.
Statut : sélectionnez, dans la liste proposée, le statut des expéditions à rechercher (ex : validé).
Date d’expédition : indiquez la période d’expédition à rechercher, en sélectionnant un opérateur (>=, <=, etc.) puis en définissant une date, soit en la saisissant directement dans la zone correspondante soit en la sélectionnant à partir d’un calendrier accessible après avoir cliqué sur l’icône correspondante.
Livré à : saisissez le code du tiers qui doit être livré pour les expéditions à rechercher ou cliquez sur l’icône Loupe pour effectuer une recherche.
Référence : saisissez la référence de l’expédition à rechercher.
Mode de transport : sélectionnez, dans la liste proposée, le mode de transport utilisé pour les expéditions à rechercher.
Dépôt de départ : saisissez le code du dépôt de départ des expéditions à rechercher ou cliquez sur une icône Loupe pour effectuer une recherche à partir d’une liste d’aide.
Code tournée prévu : indiquez le code de la tournée prévisionnelle associée aux expéditions à rechercher.
Transporteur prévu : renseignez le transporteur des expéditions à rechercher, soit en saisissant directement son code, soit en le sélectionnant à partir d’une liste d’aide après avoir cliqué sur l’icône Loupe.
Cliquez sur Lancer pour afficher les résultats de la recherche.
Le tableau affiche la liste de toutes les expéditions existantes, en fonction des critères de sélection demandés. Chaque ligne du tableau correspond à une expédition :
Vous pouvez consulter les informations suivantes :
N° expédition : numéro de l’expédition attribué automatiquement par le logiciel lors de sa création.
Référence : référence de l’expédition, saisie dans l’entête de l’expédition.
Date expédition : date d’expédition des marchandises, au format JJ/MM/AAAA, saisie dans l’entête de l’expédition.
Livrer à : code et libellé du tiers auquel est destinée la marchandise expédiée.
Poids (KG) : poids de la marchandise expédiée.
Nb. colis : nombre total de colis contenus dans cette expédition.
Total HT : montant total H.T. représentant la valeur de la marchandise expédiée.
A partir de cette liste, cochez les cases correspondant aux expéditions à affecter au transport. Puis, cliquez sur le bouton Ajouter ces expéditions au transport.
Une fois les expéditions associées au transport, vous devez renseigner la fiche de transport correspondante. Elle permet notamment de classer les expéditions dans un ordre de livraison bien précis, et par conséquent de déterminer la construction des documents de transport. C’est un élément primordial pour l’édition des documents de transport car les documents déclaratifs des produits dangereux tiennent compte de cet ordre. En effet, il y aura autant de documents que de livraisons rattachées au transport ; et chaque document doit tenir compte des produits dangereux des autres livraisons encore présentes dans le transport.
Pour remplir la fiche de transport, cliquez sur l’onglet Transport. L’écran suivant s’affiche :
Il présente les informations suivantes dont la plupart sont en lecture seule :
Ordre : saisissez un numéro correspondant à l’ordre dans lequel s’effectue la livraison pour ce transport. Lors de la validation de la saisie, les lignes seront classées dans l’ordre indiqué. Si vous saisissez une valeur déjà existante, l’ancienne valeur est automatiquement incrémentée de 1 et les valeurs suivantes aussi. Les numéros d’ordre doivent aller de 1 à N, sans trou dans la numérotation. Si vous modifiez le numéro d’une ligne, les autres numéros se modifient automatiquement. Par exemple si une expédition est supprimée de la liste, alors toutes les expéditions situées après sont décrémentées de 1.
Livrer à : affiche le sigle et le libellé du tiers à livrer de l’expédition.
Adresse : adresse complète de livraison du tiers à livrer.
N° d’expédition : numéro de l’expédition rattachée au transport.
Danger : affiche une icône signalant si des produits dangereux c’est-à-dire des produits à haut risque sont contenus dans l’expédition courante. Les produits dangereux considérés comme à haut risque sont des produits qui sont transportés en quantités supérieures à celles qui ont été indiquées dans la table de codification correspondante (portail I_TBL_F, table standard Produits à haut risque). Les quantités définies dans cette table dépendent de trois critères :
La liste des produits à haut risque des différentes expéditions rattachées au transport est affichée dans l’onglet Danger.
Nb. colis : nombre total de colis de la livraison.
Total HT : montant total H.T. de l’expédition rattachée au transport.
Cliquez sur Modifier pour enregistrer votre saisie.
Cette fonction vous permet de visualiser les produits dangereux à déclarer lors de leur expédition, selon les dispositions légales. Les documents déclaratifs des livraisons sont obligatoires selon trois critères qui dépendent du nombre et du volume de produits dangereux livrés.
Ces critères sont :
Pour cela, cliquez sur l’onglet Danger situé au-dessus de l’entête de livraison. L’écran suivant s’affiche :
Cet onglet vous permet d’accéder à 3 rubriques :
Le premier critère de vérification, pour savoir si vous avez besoin de déclarer le produit ou pas à l’expédition, est la classe des quantités limitées LQ (Limited Quantity) pour lesquelles une table de codification a été définie dans ACE. Les quantités limitées, ou « Limited Quantities » en anglais (LQ), ont pour but de favoriser la distribution et le transport des matières dangereuses en petites quantités dans des emballages conformes à la réglementation.
Chaque produit dangereux doit posséder une classe LQ avec une quantité limitée par U.V.C. et par colis. Ces quantités limitées doivent avoir été définies au préalable dans ACE, via la table de codification correspondante (portail I_TBL_F). Ces informations sont ensuite reportées dans sa fiche de données de sécurité. ACE va donc comparer ces données pour une UVC et un PCB.
Exemple :
L’article A possède la classe LQ1 avec un volume de 45ml. Les limites de LQ1 sont de 120ml pour l’UVC et 120ml pour le PCB. Le PCB de l’article est de 6 UVC.
Limite UVC : 120 ml, qté UVC 45 ml. La quantité est inférieure à la limite, donc il n’y a pas de déclaration à faire.
Limite PCB : 120 ml, qté PCB 270 ml. La quantité est supérieure à la limite, il faut donc déclarer ce produit pour l’expédition.
Cette rubrique affiche donc une liste, sous forme de tableau, récapitulant les produits dangereux. Chaque ligne du tableau correspond à un produit dangereux :
Code/Libellé : code et libellé du produit, définis dans sa fiche produit.
Classe LQ : code de la classe LQ associée au produit. Cette information est définie dans la fiche de données de sécurité du produit.
Seuil UVC : seuil maximal par UVC du produit dangereux qu’il est possible de transporter. Cette valeur provient de la table des quantités limitées LQ pour la classe LQ correspondante (colonne Emballages combinés et Emballages intérieurs) avec l’unité de calcul du code LQ.
Quantité UVC : quantité maximale par UVC.
Déclaration : affiche une mention vous indiquant si oui ou non vous devez déclarer ce produit dangereux. Si la quantité par UVC est inférieure au seuil (traduit dans la même unité de mesure), alors la valeur est non. Dans le cas contraire, la mention est Oui en rouge et en gras.
Seuil PCB : seuil maximal qu’il est possible de transporter par PCB. Cette valeur provient de la table quantité limitée LQ pour la classe LQ correspondante (colonne Emballages combinés et colis).
Quantité PCB : quantité UVC * nombre d’UVC dans un PCB.
Déclaration : affiche une mention vous indiquant si oui ou non vous devez déclarer ce produit dangereux. Si la quantité PCB est inférieure au seuil (traduit dans la même unité de mesure), alors la valeur est non. Dans le cas contraire, la mention est Oui en rouge et en gras.
Remarque : si la valeur du seuil est illimitée, alors la valeur du champ Déclaration est Non.
Cette fonction vous permet de visualiser les produits dangereux à déclarer lors de leur expédition, selon les dispositions légales. Les documents déclaratifs des livraisons sont obligatoires selon trois critères qui dépendent du nombre et du volume de produits dangereux livrés.
Ces critères sont :
Le deuxième critère de vérification pour la déclaration d’un produit dangereux est la catégorie de transport.
Pour cela, cliquez sur l’onglet Danger situé au-dessus de l’entête de livraison, puis sur l’onglet Catégorie de transport. L’écran suivant s’affiche :
La formule de calcul déterminant le seuil déclaratif est différent si les produits de l’expédition appartiennent à une ou plusieurs catégories de transport. Si le seuil est dépassé, alors tous les produits dangereux de la livraison doivent être déclarés. Sinon, seuls les produits déterminés dans le chapitre précédent (documents déclaratifs LQ) sont à déclarer.
Cette rubrique affiche donc une liste, sous forme de tableau, récapitulant les produits dangereux. Chaque ligne du tableau correspond à un produit dangereux :
Produit : code et libellé du produit, définis dans sa fiche produit.
Code ONU : code ONU du produit défini dans sa fiche de données de sécurité.
Catégorie transport : code de la catégorie de transport définie dans la fiche de données de sécurité du produit.
Qté expédiée (UVC) : nombre d’UVC du produit de l’expédition.
Unité de calcul : unité de calcul définie dans la fiche de données de sécurité du produit. Elle représente la part du composant dangereux de ce produit. Trois choix sont possibles : masse nette, masse brute ou volume.
Valeur unité de calcul : valeur de l’unité de calcul, définie dans la fiche de données de sécurité du produit.
Total unité de calcul : valeur unité de calcul * quantité expédiée UVC.
Seuil : quantité maximale définie dans la table des catégories de transport et correspondant à la catégorie de transport du produit.
Coefficient : coefficient défini dans la table des catégories de transport et correspondant à la catégorie de transport du produit.
Sous ce tableau, sont affichées les informations suivantes :
Indice calculé : si les produits de l'expédition appartiennent à plusieurs catégories de transport, l'indice calculé doit être inférieur à 1000 pour que cette expédition soit exemptée des prescriptions de l'ADR. Si les produits de l'expédition appartiennent à une seule catégorie de transport, l'indice calculé doit être inférieur au seuil de cette catégorie de transport pour que cette expédition soit exemptée des prescriptions de l'ADR. Il est calculé de la façon suivante :
Document de déclaration à fournir avec le BL : cette zone vous informe si oui ou non vous devez établir un document de déclaration.
Cette fonction vous permet de visualiser les produits dangereux à déclarer lors de leur expédition, selon les dispositions légales. Les documents déclaratifs des livraisons sont obligatoires selon trois critères qui dépendent du nombre et du volume de produits dangereux livrés.
Ces critères sont :
Le troisième critère de vérification pour la déclaration d’un produit dangereux est la nature à haut risque. Par marchandises dangereuses à haut risque, on entend celles qui, détournées de leur utilisation initiale à des fins terroristes, peuvent causer des effets graves tels que pertes nombreuses en vies humaines ou destructions massives. La liste des marchandises dangereuses à haut risque est définie dans la table de codification correspondante.
Pour cela, cliquez sur l’onglet Danger situé au-dessus de l’entête de livraison, puis sur l’onglet Haut risque. L’écran suivant s’affiche :
Cette rubrique affiche donc une liste, sous forme de tableau, récapitulant les produits dangereux du transport. Chaque ligne du tableau correspond à un produit dangereux :
Produit : code et libellé du produit, définis dans sa fiche produit.
Classe : codes de la classe et de la classification à haut risque du produit.
Qté colis (kg) : quantité, exprimée en kilogrammes, qu’il est possible de transporter en colis pour la classe et la classification courantes.
Qté citerne (l) : quantité, exprimée en litres, qu’il est possible de transporter dans une citerne pour la classe et la classification courantes.
Qté vrac (Kg) : quantité, exprimée en kilogrammes, qu’il est possible de transporter en vrac pour la classe et la classification courantes.
Pour valider un transport, cliquez sur l’onglet Validation. Une fois qu’un transport est validé, aucune modification n’est possible sur l’ensemble des onglets du transport mais ceux-ci restent accessibles en visualisation et l’édition des documents est possible. Un transport validé a le statut validé. Il est possible, si nécessaire, d’invalider un transport en cliquant sur l’onglet Invalidation. Dans ce cas, le transport repasse au statut créé.
Le transport de matières dangereuses vous impose de fournir un document déclaratif officiel au livreur/transporteur lors de l’expédition de ces produits. Ce document obligatoire, appelé Déclaration de Transport des Matières Dangereuses (D.T.M.D.), établit la liste détaillée des produits dangereux transportés et leurs caractéristiques, selon les normes ADR. A noter que cette édition doit être pratiquement immédiate lors de la demande car le chauffeur n’attend plus que ce document pour le signer et partir, afin de libérer le quai pour la livraison suivante.
L’édition de ce document peut être effectuée à deux moments :
La déclaration sera donc remplie selon les informations de l’événement choisi (transport ou tournée). Quel que soit le cas, un transport peut nécessiter un document de plusieurs pages, parfois jusqu’à une centaine de pages d’édition. Si par exemple le transport comporte 3 expéditions, il y aura donc trois documents de transport à éditer.
Cependant, chaque document de transport doit contenir les éléments des expéditions non encore livrées :
Le numéro d’ordre des expéditions dans le transport/la tournée détermine les produits à déclarer sur les différents documents.
Pour imprimer le document, vous avez deux possibilités selon l’événement à partir duquel vous lancez l’édition.
S’il s’agit d’un transport de marchandise :
S’il s’agit d’une tournée d’expédition :
Dans les deux cas, l’écran suivant s’affiche :
Ce document est décomposé en quatre parties :
Le stockage et le transport des matières dangereuses imposent des contrôles stricts, relatifs aux dispositions légales. C’est pourquoi, de nombreux contrôles sont effectués par le logiciel à toutes les étapes importantes de logistique, dans les différents programmes correspondants (réceptions, tournées, colisage, etc.) ; ceci afin de vous alerter en cas de risques (matières incompatibles entre elles au stockage par exemple).
Ces contrôles et alertes se déclenchent automatiquement, si la gestion des produits dangereux est en vigueur dans votre entreprise. Ils se manifestent de la façon suivante :
A l’issue de ces contrôles, une déclaration de transport des matières dangereuses (D.T.M.D.) pourra être éditée en même temps que le bon de transport lors des expéditions.
Les contrôles et alertes se déclenchent aux points stratégiques des étapes de la chaîne logistique :
Dans ACE :
Dans le module logistique SCE :
Le processus de saisie d’une commande d’achat de matières dangereuses ne diffère pas du processus standard d’ACE. Vous disposez toutefois d’informations complémentaires dans certains écrans, nécessaires à la gestion de ces produits particuliers. Lorsque vous passez une commande d’achat contenant des produits dangereux, via le portail I_ACHAT_F, de nombreux contrôles préventifs sont effectués par ACE, conséquence du paramétrage effectué précédemment.
Lors de la validation d’une commande, ACE vous alerte s’il y a un dépassement des seuils limite de stockage pour les produits dangereux concernés. Ce contrôle ne concerne que les produits ayant un seuil limite ICPE pour le tiers final « livrer à » de la commande. ACE vérifie alors que la valeur de stock des niveaux de hiérarchie ICPE n’est pas supérieure à la valeur du seuil limite ICPE.
ACE vérifie le calcul suivant : (Stock ICPE du tiers final livrer à au jour de la commande + Quantité ICPE de la commande) = ne doit pas être supérieur au seuil ICPE du tiers final à livrer.
Un message d’erreur vous informe des produits et des tiers finaux concernés par le dépassement sous forme d’une liste des produits possédant les codes ICPE en dépassement et quantité code ICPE en dépassement. Ce contrôle s’effectue sur les commandes consolidées et sur les commandes de flux poussés.
Ce contrôle est paramétrable, permettant de bloquer ou non la validation de la commande, via l’activation du PPE CTRICP.
Lorsque vous réceptionnez des produits dangereux, ACE :
Les alertes sur le seuil de stockage sont paramétrables pour les réceptions via le paramètre CTRICP.
Lorsque vous faites une réception de marchandise de matières dangereuses (via le portail I_ACHAT_F menu Réception, ou directement via le portail I_ARCP_F), une colonne nommée Danger est ajoutée sur les postes de réception, dans les onglets Produits et Tiers final. Elle permet de cocher une option indiquant que le produit réceptionné est dangereux et ainsi de trier les postes de réception selon ce critère. Si le produit possède déjà un niveau de classe danger, alors l’option est cochée automatiquement et n’est pas modifiable.
Lorsque vous réceptionnez des produits dangereux, ACE contrôle obligatoirement que les stocks des matières dangereuses réceptionnées ne dépassent pas les seuils limite qui ont été fixés pour le dépôt/point de vente. En effet, la D.R.I.R.E. réglemente le stockage des produits dangereux selon la classification ICPE et des quantités limitées. Ces deux types d’information doivent être définis, avant la saisie d’un événement, dans chaque fiche tiers via l’ongletSécurité. Chaque produit peut posséder dans ses composants un à plusieurs codes ICPE, saisi(s) dans le tableau des composants ICPE de la fiche de données de sécurité du produit.
Pour vérifier l’état des stocks pour une réception en cours, cliquez sur l’onglet Danger, situé au-dessus de l’entête de la réception. A noter que si aucun seuil limite de stockage ICPE n’a été affecté au tiers concerné par la réception, l’onglet n’est alors pas accessible.
Il vous permet de suivre le niveau de stock des produits dangereux de la réception et d’être alerté si, en comptabilisant la quantité réceptionnée, la quantité limitée définie pour chaque classe de produits dangereux est dépassée. Pour tout produit réceptionné ayant au moins un composant ICPE, le niveau de stock de ce composant est mis à jour et est comparé à la limite de quantité définie. Le tableau présente les informations suivantes, héritées de la saisie faite dans la fiche tiers du dépôt/point de vente sur lequel sont réceptionnés les produits dangereux :
Nomenclature ICPE : affiche le code et le libellé de chaque niveau de la nomenclature ICPE. Si un niveau possède plusieurs sous-niveaux, cliquez sur l’icône [+] pour développer et afficher les sous-niveaux détaillés correspondants. Par défaut, la nomenclature est toujours développée. A l’inverse, vous pouvez réduire l’affichage d’un niveau en cliquant sur l’icône [-].
Quantité limitée : quantité maximale qu’il est possible de stocker, pour la classe de produits dangereux courant, dans le dépôt/point de vente où s’effectue la réception. Cette quantité est exprimée selon l’unité de mesure indiquée ci-après.
Unité de mesure : unité de mesure de la quantité limitée pour la classe de produits dangereux correspondante (kilogrammes par exemple).
Stock actuel : quantité en stock actuelle pour la classe de produits dangereux courante. Elle est exprimée dans la même unité de mesure que la quantité limitée.
Réception en cours : quantité en cours de réception pour la classe de produits dangereux courante. Elle est exprimée dans la même unité de mesure que la quantité limitée. Elle est calculée à partir des quantités ICPE présentes dans les produits de la réception.
Stock après réception : stock actuel + réception en cours.
Ecart/qté limitée : l’écart est calculé automatiquement par ACE. Il est égal à = quantité maximum – stock après réception. Si l’écart dépasse la limite autorisée (chiffre négatif), il est écrit en rouge. D’autre part si la valeur est négative, deux cas de figure sont possibles :
de la ligne pour saisir le code de forçage de la réception et autoriser cet écart de
quantité. Le code de forçage se définit dans l’onglet Sécurité de la fiche tiers
effectuant la réception.Forçage : lors de la réception d’un produit dangereux sur un site, la quantité reçue (avec le stock courant) peut dépasser le seuil limite de stockage défini pour le niveau de nomenclature ICPE. La réception peut néanmoins être acceptée par forçage en cochant cette option, puis en saisissant un code libre de forçage qui servira sur l’événement réception. Ce code peut être identique ou différent par niveau de nomenclature ICPE.
Cliquez sur Modifier pour enregistrer votre saisie.
La planification des rendez-vous avec les transporteurs s’effectue via le portail L_RDVT_F. Le contrôle sur les quotas de stockage des matières dangereuses est effectué lorsqu’une réception est créée à partir d’un rendez-vous existant. Le rendez-vous doit être en cours de création (ou prévu) et doit être associé à une ou plusieurs entrées attendues (réception prévisionnelle de marchandise). ACE vous alerte immédiatement en cas de dépassement desseuils de stockage autorisés. Ce contrôle, totalement transparent pour vous, compare le stock physique des produits additionné aux quantités renseignées dans les entrées attendues de marchandise, selon les quotas définis par la D.R.I.R.E. pour l’entrepôt. S’il y a dépassement, l’alerte sera visible directement dans l’entête de la réception. En revanche, elle n’est pas bloquante.
Le contrôle se déclenche dès que vous cliquez sur le bouton Créer réception, situé dans la page accessible par l’onglet Réception transporteur.
Remarque : lorsque la réception est créée, le contrôle des quotas de stockage de matières dangereuses est ensuite effectué sur l’ensemble des produits qui composent les entrées attendues de la réception. S’il y a un dépassement, une icône d’alerte s’affiche dans l’entête de réception.
Les réceptions logistiques de marchandise s’effectuent via le portail L_REC_F du module SCE. Le système vous alerte immédiatement en cas de dépassement des seuils de stockage autorisés des matières dangereuses. Cette alerte essentielle est susceptible de se déclencher à différentes étapes du processus de réception. En revanche, elle n’est pas bloquante. Ce contrôle, totalement transparent pour vous, compare le stock physique des produits additionné aux quantités renseignées dans les entrées attendues de marchandise, selon les quotas définis par la D.R.I.R.E. pour l’entrepôt.
Ce contrôle va se déclencher aux étapes suivantes d’une réception lorsque vous :
Lorsque vous créez une réception, vous avez la possibilité d’ajouter ou de supprimer des entrées attendues afin de définir la marchandise prévisionnelle à réceptionner (l’association des entrées attendues à une réception se fait via l’onglet Sélection EA). A chaque ajout ou suppression d’une entrée attendue, ACE contrôle que les seuils de stockage autorisés des matières dangereuses ne sont pas dépassés pour l’ensemble de la réception en cours de création (= toutes entrées attendues confondues). Pour chaque composant ICPE, le système additionne le stock physique + les quantités attendues de la réception + les quantités des réceptions en cours de la journée, afin de vérifier si les quotas sont dépassés.
Si l’alerte se déclenche (le seuil de stockage est effectivement dépassé pour au moins un produit dangereux), celle-ci est signalée dans l’entête de la réception, représentée par une icône de danger comme dans l’exemple ci-dessous :
En cliquant sur cette icône, vous pouvez visualiser pour chaque famille de la nomenclature ICPE correspondant aux produits réceptionnés, les quantités en écart selon les quotas fixés par la DRIRE :
Le tableau présente les informations suivantes, héritées de la saisie faite dans la fiche tiers du dépôt/point de vente sur lequel sont réceptionnés les produits dangereux :
Nomenclature ICPE : code et libellé du niveau de la nomenclature ICPE. Si une classe possède plusieurs sous-niveaux, cliquez sur l’icône [+] pour développer et afficher les sous-niveaux détaillés correspondants. Par défaut, la nomenclature est toujours développée. A l’inverse, vous pouvez réduire l’affichage d’un niveau en cliquant sur l’icône [-].
Quantité limitée : quantité maximale qu’il est possible de stocker, pour le niveau de produits dangereux courant, dans le dépôt/point de vente où s’effectue la réception. Cette quantité est exprimée selon l’unité de mesure indiquée ci-après.
Unité de mesure : unité de mesure de la quantité limitée pour la classe de produits dangereux correspondante (kilogrammes par exemple).
Stock actuel : quantité en stock physique pour la classe de produits dangereux courante. Elle est exprimée dans la même unité de mesure que la quantité limitée.
Réception en cours : quantité en cours de réception pour la classe de produits dangereux courante. Elle est exprimée dans la même unité de mesure que la quantité limitée. Elle est calculée à partir des quantités ICPE présentes dans les produits de la réception.
Réceptions non clôturées : quantité totale des réceptions non clôturées et non remontées dans ACE. Il s’agit des réceptions en cours c’est-à-dire pour lesquelles le bon de livraison a été saisi et validé, hormis celle sur laquelle vous travaillez. A noter que les réceptions remontées dans ACE sont obligatoirement des réceptions clôturées (statut 8).
Stock après réception : stock actuel + réception en cours + réceptions non clôturées.
Ecart/qté limitée : l’écart est calculé automatiquement par le logiciel (= quantité maximum – stock après réception). Si l’écart dépasse la limite autorisée (chiffre négatif), il est écrit en rouge. D’autre part si la valeur est négative, deux cas de figure sont possibles :
de la ligne pour saisir le code de forçage de la réception et autoriser cet écart de
quantité. Le code de forçage se définit dans l’onglet Sécurité de la fiche
tiers effectuant la réception.En cliquant sur le niveau de la famille, vous pouvez visualiser des informations complémentaires pour chaque produit dangereux présent sur la réception :
Vous pouvez alors consulter en détail pour chaque produit précédé par l’icône 
:
Code/Libellé produit : code et libellé commerciaux du produit.
Nomenclature ICPE : code et libellé de la classe de nomenclature ICPE à laquelle le produit appartient. Il peut y en avoir plusieurs par produit. Si un même code produit apparaît plusieurs fois dans une entrée attendue, ou s’il est présent dans plusieurs entrées attendues, ACE affiche autant de fois le produit et sa nomenclature que de lignes de présence dans la réception.
Réception actuelle : quantité à réceptionner pour le produit courant, exprimée dans l’unité de mesure indiquée, pour la réception en cours de traitement.
EA : numéro de l’entrée attendue dont fait partie le produit.
Pour mettre à jour les données des entrées attendues incluses dans la réception en cours de création, afin de vérifier que les seuils de stockage des matières dangereuses ne sont pas dépassés pour l’ensemble de la réception (= toutes entrées attendues confondues), cliquez sur l’onglet Actualisation EA. ACE effectue alors le contrôle et rafraîchit l’entête de la réception. Si l’alerte se déclenche (le seuil de stockage est effectivement dépassé pour au moins un produit dangereux), l’alerte est visible dans l’entête de la réception, représentée par une icône de danger (voir la rubrique précédente).
Lors de la saisie des lignes d’un bon de livraison fournisseur, les produits dangereux sont identifiables immédiatement grâce à une icône de danger qui s’affiche automatiquement lorsqu’ils sont identifiés comme tels, dans la colonneRéf produit société :
En cliquant sur cette icône, vous pouvez voir en détail toutes les caractéristiques de dangerosité de la matière dangereuse :
Cet écran détaille bon nombre des informations qui ont été saisies dans la fiche de données de sécurité de la fiche produit correspondante. Le code et le libellé du produit sont rappelés en titre. Vous pouvez consulter :
Lorsque vous avez terminé la saisie d’un bon de livraison fournisseur correspondant à la réception, vous devez le valider. A ce stade, le système vous alerte si les quotas de stockage des matières dangereuses ont été dépassés, dès que vous cliquez sur le bouton Fin saisie. Ce contrôle est valable uniquement si vous faites un seul bon de livraison par réception.
Si oui, vous devrez saisir directement le bon de livraison fournisseur en fonction des quantités annoncées par le transporteur, afin de décider si oui ou non l’entrepôt garde la marchandise. Vous aurez alors le choix d’accepter ou de refuser la marchandise amenée par le transporteur :
Pour valider un bon de livraison fournisseur pour lequel les quotas de stockage autorisés ont été dépassés, il existe deux solutions :
Dans ce second cas, lorsque vous cliquez sur le bouton Danger, l’écran suivant s’affiche :
Vous pouvez visualiser tous les produits pour lesquels les seuils autorisés de
stockage par composant ICPE sont en dépassement. Si vous avez la possibilité de forcer
les seuils autorisés pour certaines catégories de produits dangereux, une icône 
s’affiche sur la ligne correspondante dans la colonne Forçage. Cliquez sur
cette icône. L’écran suivant s’affiche :
Saisissez obligatoirement le code de forçage et cliquez sur Valider. L’icône devient verte. Procédez de même pour chaque produit que vous voulez accepter. Lorsque vous avez terminé, le bon de livraison fournisseur peut être validé dorénavant.
Comme vu dans la rubrique précédente, la validation du bon de livraison fournisseur, matérialisée par le bouton Fin saisie, effectue à nouveau le contrôle des quotas et propose la saisie d’un code de forçage en cas de dépassement de seuil. Si vous ne pouvez pas saisir le code forçage (votre entreprise n’a pas autorisé le forçage des quantités par exemple), il est nécessaire de supprimer à la fois le bon de livraison, la réception et désaffecter les entrées attendues correspondantes. Pour réaliser cette opération, vous devez cliquer sur l’onglet Clôture, puis cocher l’option Remise en l’état :
L’action de remise à l’état va exécuter trois étapes : désaffecter les entrées attendues, supprimer le bon de livraison fournisseur saisi et réinitialiser la réception en cours.
Le système effectue un contrôle à différentes étapes du colisage des produits, avant leur expédition. Celui-ci consiste à s’assurer que les produits dangereux inclus dans les colis ne sont pas incompatibles entre eux. Ce contrôle se déclenche à chaque regroupement de marchandise (colis, palette, etc.).
Ce contrôle se déclenche lorsque vous créez une vacation (portail L_VAC_F) après y avoir ajouté un ou plusieurs ordres de livraison, quand vous cliquez sur le bouton Générer pour créer automatiquement les colis correspondants, comme dans l’exemple ci-dessous :
Le contrôle est effectué colis par colis : à chaque fois qu’un produit dangereux est ajouté dans un colis, SCE vérifie que celui-ci est bien compatible avec les autres produits dangereux déjà présents dans le même colis. Si SCE détecte que ce produit est incompatible avec au moins un des produits dangereux, il les sépare : il crée automatiquement un nouveau colis dans lequel sera rangé le dernier produit dangereux ajouté. S’il n’y a aucun produit dangereux dans le colis vérifié, SCE n’exécute pas le contrôle.
Le contrôle s’effectue lorsque vous demandez à consolider les unités de préparation (onglet Gérer > bouton Consolider) afin de transférer un ou la totalité des colis vers l’une des unités de préparation. Dans le cas d’une consolidation ou d’une création manuelle d’une unité de préparation, le contrôle est effectué à chaque transfert de produits d’un colis vers un autre. Le contrôle s’effectue sur le colis destinataire. Pour rappel, la gestion des unités de préparation s’effectue via le portail L_COL_F.
Si le contrôle est positif (le produit dangereux ajouté est effectivement incompatible avec un des produits déjà présents dans le colis), il y a deux possibilités selon le paramétrage défini (activation ou non du PPE CTRMIP, paramètre n2) :
Le contrôle s’effectue lorsque vous demandez à créer des unités de préparation supplémentaires (onglet Gérer > bouton Consolider), afin de transférer un ou la totalité des colis vers l’une des unités de préparation. Pour rappel, la gestion des unités de préparation s’effectue via le portail L_COL_F.
Le contrôle s’effectue lorsque vous demandez à palettiser la marchandise, via l’onglet Palettiser, et que vous ajoutez une unité de préparation (UP) ou une unité d’expédition (UE) à l’unité d’expédition en cours. Le système vérifie alors dans l’unité de préparation ou l’unité d’expédition ajoutée, qu’elle ne contient pas des produits dangereux incompatibles avec ceux qui seraient déjà présents dans l’unité d’expédition en cours.
Si le contrôle est positif (le produit dangereux ajouté est effectivement incompatible avec un des produits déjà présents dans le colis), il y a deux possibilités selon le paramétrage défini (activation ou non du PPE CTRMIP, paramètre n2) :
Le contrôle s’effectue lorsque vous demandez à consulter la liste détaillée des produits d’un colis (onglet Lister ou Consulter) :
Dans la colonne Code produit qui affiche le code de chaque produit inclus dans le colis courant, une icône de danger s’affiche si le produit est dangereux, afin de pouvoir les distinguer aisément. En cliquant sur cette icône, vous pouvez voir en détail toutes les caractéristiques de dangerosité de la matière dangereuse :
Cet écran détaille bon nombre des informations qui ont été saisies dans la fiche de données de sécurité de la fiche produit correspondante. Le code et le libellé du produit sont rappelés en titre. Vous pouvez consulter :
Si le personnel des entrepôts de votre entreprise utilise des terminaux portables disposant d’un système de radiofréquence, équipé de l’application SCE mobile, le système effectue un contrôle à différentes étapes du colisage des produits avant leur expédition. Celui-ci consiste à s’assurer que les produits dangereux inclus dans les colis ne sont pas incompatibles entre eux. Ce contrôle se déclenche à chaque regroupement de marchandise (colis, palette, etc.).
Pendant le processus de palettisation, le contrôle s’effectue lorsque vous ajoutez des colis dans un contenant de regroupement (une palette par exemple) en scannant le numéro de l’unité de préparation (ou de l’unité d’expédition), dès que vous cliquez sur le bouton Valider. Le contrôle de compatibilité des matières dangereuses est effectué à chaque ajout de colis.
Cette fonctionnalité vous permet de préparer la marchandise à livrer en fonction des ordres de préparation de type circuit (chemins en S ou Z) enregistrés. Lors de la préparation en mode radiofréquence, le système contrôle à chaque ajout d’un produit que celui-ci est compatible avec les éventuels autres produits dangereux, déjà inclus dans le contenant. Ce contrôle s’exécute dès que vous cliquez sur le bouton Valider de cette étape, après avoir saisi l’EAN ou la référence produit, la quantité et le contenant.
Cette fonctionnalité vous permet d’éclater des contenants de préparation ou des contenants en transit. Lors de l’éclatement en mode radiofréquence, le système contrôle à chaque ajout d’un produit que celui-ci est compatible avec les éventuels autres produits dangereux, déjà inclus dans le contenant. Ce contrôle s’exécute dès que vous cliquez sur le bouton Valider, après avoir défini la palette à éclater, la quantité qui va être déplacée pour le produit sélectionné, le contenant destinataire (numéro de l’objet) c’est-à-dire le contenant d’expédition dans lequel le produit doit être déplacé pour le destinataire indiqué.
Les tournées d’expédition s’effectuent via le portail L_TRN_F du module SCE. Une tournée est un ensemble de marchandise à expédier présente dans un camion. Le contrôle effectué consiste à s’assurer que les produits dangereux inclus dans les contenants (palettes, colis, etc.) d’une même tournée ne sont pas incompatibles entre eux. Il se déclenche à chaque fois que vous effectuez un regroupement de marchandise pour la tournée courante : soit lorsque vous ajoutez des ordres de livraison, soit lorsque vous ajoutez des colis.
Le contrôle se déclenche lorsque vous ajoutez un ordre de livraison à une tournée, et que vous cliquez sur Valider pour enregistrer cette saisie. Le contrôle de compatibilité des matières dangereuses est alors effectué : le système parcourt tous les produits de la tournée et vérifie que les matières dangereuses sont compatibles entre elles. Si ce n’est pas le cas, l’ordre de livraison ne peut pas être ajouté.
Le contrôle de compatibilité des matières dangereuses se déclenche automatiquement lorsque vous ajoutez un colis à une tournée, et que vous cliquez sur le bouton Valider pour enregistrer cette saisie (voir écran ci-dessous). Le logiciel parcourt alors tous les produits de la tournée et vérifie que les matières dangereuses sont compatibles entre elles. Si ce n’est pas le cas, le colis ne peut pas être ajouté.
Le contrôle de compatibilité des matières dangereuses se déclenche automatiquement lorsque vous validez une commande de vente, après avoir paramétré un plan de transport. Un ordre de livraison est alors généré et une tournée lui est affectée automatiquement. En cas d’incompatibilité entre diverses matières dangereuses, l’ordre de livraison n’est pas affecté à la tournée. Cette affectation devra être faite ultérieurement par un utilisateur. A noter que ce contrôle est déclenché également avec le paramétrage des schémas logistiques par la fonction GSCL.
Il est possible de visualiser la liste des colis/unités d’expédition qui n’ont pas encore été affecté(e)s à une tournée, puis de les associer directement à une tournée de votre choix. Dans ce cas, le contrôle de compatibilité des matières dangereuses se déclenche automatiquement lorsque vous ajoutez un colis à une tournée et que vous cliquez sur le bouton Valider pour enregistrer cette saisie.
Cette fonction vous permet de visualiser la liste des ordres de livraison expédiables qui n’ont pas encore été affectés à une tournée, puis de les associer directement à une tournée de votre choix. Dans ce cas, le contrôle de compatibilité des matières dangereuses se déclenche automatiquement lorsque vous ajoutez un ordre de livraison à une tournée et que vous cliquez sur le bouton Valider pour enregistrer cette saisie.
